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Assigné sur un contrat international : les premiers jours de la défense. Par Pierre de Roquefeuil.
Sur un contrat international, la défense se joue d'abord sur la compétence. Une exception soulevée trop tard est irrecevable, une clause d'arbitrage doit être invoquée par la partie car le juge ne la relève pas d'office, et une procédure ouverte ailleurs peut modifier l'ordre de priorité entre les juridictions. Voici les gestes à accomplir, dans l'ordre, dans les premiers jours qui suivent l'assignation. Reconstituer d'abord le texte qui s'applique. Avant d'écrire quoi que ce soit, il faut réunir l'ensemble des documents contractuels : contrat-cadre, contrats d'application, bons de commande, conditions générales (recto et verso), avenants, échanges de courriels qui ont précédé la signature. La clause qui (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/assigne-sur-contrat-international-les-premiers-jours-defense,59596.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux
JOURNAL DE 18H, émission du jeudi 22 octobre 2026
André Comte-Sponville : “Je n’aimais pas mon époque, j’ai donc choisi la sagesse”
Après les débordements du 17 octobre, les médias étrangers étrillent Emmanuel Macron
Le président français est largement critiqué à l’international pour sa gestion de la crise politique, sociale et économique en cours dans le pays.
Le peuple américain prêt à rejeter Donald Trump
<p>À deux semaines des élections à mi-mandat les Américains rejettent Trump dans une proportion des deux tiers. Sur un point, cependant, ils sont d’accord avec lui : ces élections sont un référendum sur sa personne et que selon les données du récent sondage IPSOS (13 octobre) pour le <em>Washington Post</em> le président devrait perdre largement.</p>
Pour améliorer son endurance en course à pied, il faut compter sur son cerveau
Des chercheurs démontrent le rôle essentiel pour l’endurance d’une petite population de neurones située dans l’hypothalamus : plus on court, plus ces neurones sont actifs et connectés, ce qui accroît la capacité à courir longtemps. En tout cas chez la souris.
Le processus électoral aux États-Unis | Lumni
Rivalités ou coopérations des puissances internationales, enjeux économiques et stratégiques, conflits frontaliers, crises régionales, softpower... Face à un monde instable, La géopo en 4' chrono t'aide à décrypter et à prendre du recul sur l'actualité géopolitique ! ▶️ https://bit.ly/4y5OVQU Tu as du mal à comprendre le système électoral américain ? C’est normal, c’est un vrai casse-tête ! Suffrage universel indirect, grands électeurs, élections primaires, midterms... avec La géopo en 4’ chrono, on t'explique les étapes et les rouages de l'élection présidentielle aux États-Unis 👇. *Bipartisme et grands électeurs américains :* Le système électoral américain est différent du système français. Aux États-Unis, il y a : 🔹 2 grands partis : les Démocrates et les Républicains 🔹 et 50 États Traditionnellement certains États sont plutôt Républicains, et d’autres plutôt Démocrates. C’est important, car au moment de l’élection présidentielle, tous les quatre ans, c’est justement au niveau
Près de 96% des récifs coralliens menacés d’extinction d’ici 50 ans
À la COP17, les nations discutent pour essayer de sauver un accord historique sur la nature.
Pauline Marois invite le nouveau gouvernement à aller «plus vite» en itinérance
L’ex-première ministre se réjouit que PSPP s’empare de ce dossier, l’invitant à ne pas répéter les erreurs du passé.
« J’avais renoncé au sport » : après sept ans d’errance médicale, cette italienne de 19 ans retrouve l’état de son genou grâce à une ostéotomie de dérotation réalisée à l’hôpital de Turin
Une douleur au genou peut résister des années à tous les examens sans livrer sa cause. Parfois, le défaut ne vient pas de l'articulation, mais de l'os lui-même, vrillé sur son axe. Cette torsion tibiale déséquilibre tout le genou et brouille le diagnostic. The post « J’avais renoncé au sport » : après sept ans d’errance médicale, cette italienne de 19 ans retrouve l’état de son genou grâce à une ostéotomie de dérotation réalisée à l’hôpital de Turin appeared first on Science et vie.
Manifestations interdites dans plusieurs villes de France : un “avertissement présidentiel”
Emmanuel Macron a annoncé jeudi 22 octobre que seules les manifestations organisées par les syndicats seraient autorisées ce week-end. Une mesure “plus restrictive que d’habitude”, qui intervient avant un nouveau samedi de manifestations redouté après les violences du 17 octobre, note la presse étrangère.
La visite de Javier Milei en Espagne vire au pugilat verbal
Le séjour à Madrud du président argentin, marquée par ses déclarations excessives et injurieuses, a donné des ailes au Parti socialiste, qui l’a utilisé comme repoussoir, à la veille des élections législatives anticipées du 29 novembre, souligne la presse argentine.
Le Canadien sans Nick Suzuki pour deux à quatre semaines
Le capitaine est blessé au haut du corps.
15 milliards de dollars : la monstrueuse levée de fonds de DeepSeek, l’IA chinoise qui fait frémir les USA
Rien ne semble pouvoir arrêter l'ascension de DeepSeek, pas même les sanctions de la Maison-Blanche. La pépite de l'IA chinoise vient de frapper un coup de maître qui risque de faire très mal à la Silicon Valley.
Élus locaux : les clés d'une protection fonctionnelle sécurisée. Par Abdoul Bah, Juriste.
Face aux menaces, aux violences et aux poursuites pénales, la protection fonctionnelle des élus constitue un enjeu majeur, dont la mise en œuvre exige le respect de règles précises afin de garantir la sécurité juridique des décisions de la collectivité. 1. Cas d'ouverture de la protection fonctionnelle. a. Elus victimes de violences, de menaces ou d'outrages . Tous les élus sont désormais protégés au titre de la protection fonctionnelle s'ils sont victimes notamment de violences, de menaces, d'outrages, d'attaques, de voie de fait, d'injures, d'agressions ou de diffamations du fait ou à l'occasion de leurs fonctions actuelles ou passées. Cette protection s'étend également au conjoint, aux enfants et (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/elus-locaux-les-cles-une-protection-fonctionnelle-securisee,59618.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux
Marta Marcè, nutritionniste spécialisée dans la ménopause : « les femmes reviennent maintenant en consultation en demandant à perdre du poids, qu'elles perdent du muscle ou qu'elles développent de l'o
Après 50 ans, le corps des femmes change sous l’effet d’une chute hormonale, souvent vécue comme une bataille contre la balance. Pourtant, vouloir mincir à tout prix fragilise les muscles et les os. Bien menée, la nutrition pendant la ménopause vise l’inverse, renforcer le corps plutôt que courir après la minceur. The post Marta Marcè, nutritionniste spécialisée dans la ménopause : « les femmes reviennent maintenant en consultation en demandant à perdre du poids, qu’elles perdent du muscle ou qu’elles développent de l’ostéoporose » appeared first on Science et vie.
Le Pentagone s’entend avec Lockheed Martin pour obtenir 850 chasseurs F-35 en dix ans
L’entente doit être validée par le Congrès, qui devra aussi approuver les crédits budgétaires correspondants.
Surviving cancer starts at diagnosis and continues after treatment – earlier survivorship care can help patients feel better and live longer
<figure><img src="https://images.theconversation.com/files/766801/original/file-20261016-50-rpqs3i.jpg?ixlib=rb-4.1.1&rect=0%2C0%2C2121%2C1414&q=45&auto=format&w=1050&h=700&fit=crop" /><figcaption><span class="caption">Survivorship care is part of comprehensive cancer care.</span> <span class="attribution"><a class="source" href="https://www.gettyimages.com/detail/photo/man-with-hand-on-chest-talking-with-female-medical-royalty-free-image/2185763814">Maskot/Getty Images</a></span></figcaption></figure><p>“You have cancer.” It’s a phrase that comes as a shock, then is quickly followed by a <a href="https://theconversation.com/prostate-cancer-treatment-is-not-always-the-best-option-a-cancer-researcher-walks-her-father-through-his-diagnosis-206975">whirlwind of decisions</a> that somehow feel fast and slow at the same time. </p> <p>You have treatments to decide on. You are trying to figure out how you might work, care for your family and undergo a variety of inten
On a trouvé l’écran OLED parfait pour jouer à GTA 6 sur votre bureau, et il coûte 200 € de moins
[Deal du jour] Alors que GTA 6 arrive moins d'un mois, Amazon retire 200 € sur ce grand écran 4K et OLED de MSI. De quoi jouer confortablement sur votre bureau.
Bureautique, collaboration : la Cour des comptes fait ses calculs et étrille la DINUM
La Cour des comptes vient de publier un rapport sur l’usage des outils bureautiques et collaboratifs au sein de l’État. Les constats y sont nombreux et pour la plupart négatifs. La Cour préconise donc un plan homogène de modernisation avec un passage plus poussé au libre. Des recommandations accueillies « favorablement » par le Premier ministre. La […]
Conan Doyle, Étretat et pulsion scopique : trois braquages méconnus d’Arsène Lupin
Horace Velmont, Désiré Baudru, Don Luis Perenna, Paul Sernine : Arsène Lupin change de nom comme de chemise. Mais en créant son gentleman cambrioleur, Maurice Leblanc ne s’est pas contenté de faire main basse sur les coffres-forts des riches…
Élections Alberta n’a pas pu publier les résultats dans le délai imparti
Le délai pour publier l'ensemble des résultats non officiels était fixé à 22 h 59, mercredi soir.
Moins de 2 litres : des chercheurs expliquent la quantité d'eau dont le corps a réellement besoin
Vider plusieurs verres d'eau par jour s'impose comme une règle de santé que personne ne discute. Elle ne repose pourtant sur aucune donnée physiologique solide. Les vrais besoins en eau varient d'une personne à l'autre bien plus que cette consigne unique ne le laisse croire. The post Moins de 2 litres : des chercheurs expliquent la quantité d’eau dont le corps a réellement besoin appeared first on Science et vie.
Witkoff à Saint-Pétersbourg : “les deux parties sont prêtes à négocier”, selon la presse russe
La rencontre entre l’émissaire de Donald Trump, Steve Witkoff, et le dirigeant russe, Vladimir Poutine, mercredi 21 octobre à Saint-Pétersbourg, est à la une de l’essentiel des quotidiens de Russie. La presse favorable au Kremlin veut voir dans cet entretien le signe d’un rapprochement durable entre Moscou et Washington, configuration qui contraindrait Kiev à des concessions.
L’évolution du rôle du secrétariat général du gouvernement
Conférence de rentrée du CRDA - Centre de Recherches en Droit Administratif de l’Université Paris Panthéon-Assas, avec l’assistance de l’Institut CujasLire la suite...
Liberté d'expression du salarié : étendue, limites et nullité du licenciement. Par M.Kebir, Avocat.
Le salarié jouit de sa liberté d'expression dans l'entreprise et hors de celle-ci. Néanmoins, celle-ci n'est point sans limites. Dès lors, un nécessaire équilibre entre exercice de la liberté d'expression des salariés et préservation des intérêts légitimes de l'employeur s'impose comme frontière, à l'effet de qualifier l'abus. Sur le plan contentieux, lorsqu'il est soutenu devant le tribunal qu'une sanction porte atteinte à l'exercice, par le salarié, de son droit à la liberté d'expression, il appartient au juge de mettre en balance ce droit avec celui de l'employeur à la protection de ses intérêts. Et, ce faisant, apprécier la nécessité de la mesure au regard du but poursuivi, son adéquation et son caractère (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/liberte-expression-salarie-etendue-limites-sanctions-abus,59480.html?utm_source=bac
Jeux vidéo : vidéotrip en monde ouvert : Mission n°4 – Partagez votre expérience
Le jeu vidéo est devenu un espace de rencontre, de création et de sociabilité. Sur Roblox, GTA Online ou VRChat, on joue, on improvise, on crée des communautés et on noue parfois même des relations amoureuses.
Nous avons démasqué le plus grand compte de désinformation au Québec
Le compte Alexx Stagg publie plusieurs fausses nouvelles par jour en étant rémunéré par Meta.
Certaines questions du référendum albertain basculent vers le «non»
La question clé portait sur la séparation. Environ 75% des voix sont en faveur du maintien de l’Alberta dans le Canada.
L’abolition du ministère du Tourisme au Québec inquiète l’industrie
Grâce à des revenus annuels de 19 G$, le tourisme est l'une des principales industries du Québec.
Vous souhaitez changer d’opérateur ? On a sélectionné les 3 meilleurs forfaits du moment
La récente panne du réseau Orange et les augmentations de prix chez SFR incitent de nombreuses personnes à s’interroger sur leurs forfaits. Pour payer moins cher et bénéficier des dernières nouveautés, il est bon de faire jouer la concurrence régulièrement. En France, porter son numéro est gratuit et ne prend que quelques jours.
Sites du gouvernement paralysés : l’avertissement d’OpenAI sur les prochaines failles de sécurité majeures (ce n’était que le début)
Deux failles critiques de PHP, une brique d’internet, a forcé de nombreux sites web à devenir inaccessibles pour faire une maintenance. Ces failles ont pu être découvertes grâce à l’IA d’OpenAI, qui prévient que d’autres failles de ce type vont être trouvées.
Un programme de test de la charge virale en VIH lancé pour mieux protéger les nourrissons
Cette initiative est présentée comme l'une des premières du genre au monde.
+73 % en septembre en Europe, la voiture électrique donne tort aux discours alarmistes
Certains constructeurs et politiques misaient sur un ralentissement de la demande, les chiffres officiels de l’ACEA montrent au contraire un mois de septembre historique pour la voiture électrique. De quoi clore le débat autour du prétendu désamour des clients pour cette motorisation ?
Petit miracle dans un zoo australien : un casoar à casque pond deux œufs vert fluo
Cet oiseau de la famille des Casuariidae est extrêmement agressif, y compris avec ses congénères. Les responsables du zoo d’Adélaïde, où aucune naissance n’a eu lieu depuis 1992, ont profité de la période des amours pour présenter Jeffrey à Martina. Ils attendent désormais la fin de la période d’incubation.
La Cour suprême se penchera sur la Loi sur les mesures d’urgence
La Cour examinera les arguments concernant la justification du recours à la Loi sur les mesures d’urgence.
La révocation du procureur de la CPI : quand permanence ne rime pas avec prévoyance
<figure><img src="https://images.theconversation.com/files/766876/original/file-20261018-50-lo0bmv.jpg?ixlib=rb-4.1.1&rect=0%2C1%2C1200%2C800&q=45&auto=format&w=1050&h=700&fit=crop" /><figcaption><span class="caption">Karim Khan lors de sa prestation de serment en tant que Procureur de la Cour pénale internationale le 16&nbsp;juin 2021. Élu pour neuf ans, il a été révoqué au bout d’un peu plus de cinq ans. </span> <span class="attribution"><a class="source" href="https://www.icc-cpi.int/fr/news/m-karim-asad-ahmad-khan-qc-prete-serment-aujourdhui-en-tant-que-procureur-de-la-cour-penale">Site officiel de la Cour pénale Internationale</a></span></figcaption></figure><hr> <p><strong>L’ESSENTIEL</strong></p> <p><strong>Le 24 juillet 2026, l’Assemblée des États parties a révoqué le procureur de la CPI, le Britannique Karim Khan, par 82 voix, une première dans l’histoire de la Cour, qui vient par ailleurs de recevoir le prix Sakharov.</strong></p> <p><strong>La
Ottawa met en demeure la maison mère américaine de l’aciérie Stelco
Le licenciement de 500 employés serait un bris d’entente, estime la ministre Mélanie Joly.
Tempête Austen : votre train est supprimé ou en retard ? Voici les règles de la SNCF pour vous faire rembourser
À cause de la tempête Austen, la SNCF arrête tous les trains en Normandie ce vendredi 23 jusqu'au samedi 24 octobre 2026 et coupe plusieurs lignes en Bretagne et dans les Hauts-de-France. Seul le réseau normand Nomad Train a assoupli l'échange et le remboursement des billets.
Le prix Sakharov décerné à la CPI, sous le coup de sanctions américaines
«Ce prix salue l’important travail accompli par la cour pour faire respecter le droit et la justice».
La Cour suprême se penchera sur la Loi sur les mesures d’urgence
Elle se prononcera sur les arguments avancés par Ottawa pour mettre un terme à l’occupation des camionneurs à Ottawa.
L'ancien patron de Mangopay lance sa nouvelle startup dans l'IA
L’article L'ancien patron de Mangopay lance sa nouvelle startup dans l'IA est apparu en premier sur Maddyness - Le média pour comprendre l'économie de demain.
Leclerc : depuis 15 ans, les clients de ce supermarché prennent une décharge électrique à chaque visite, que se passe-t-il ?
Plusieurs hypothèses sont évoquées pour l'expliquer.
En balade sous-marine sensorielle à l'Aquarium de Paris avec Bill François
Le biophysicien, naturaliste et auteur Bill François nous invite à explorer la beauté et intelligence de plusieurs espèces de poissons au sein de bassins de l'Aquarium de Paris.
La “dépression circadienne” toucherait un patient sur quatre
En étudiant, entre autres, le sommeil dans une cohorte de dépressifs, une équipe de chercheurs australiens a mis en évidence que la dépression circadienne, liée à la perturbation de l’horloge biologique, concernerait près d’un quart des malades.
Dossier pénal égaré après un accident mortel : l’État condamné pour préjudice moral
Dossier pénal égaré après un accident mortel : l’État condamné pour préjudice moral<br><br><a href="https://www.lexisveille.fr/search/m/Responsabilit%C3%A9%20civile%20et%20assurance-885?summary=Responsabilit%C3%A9%20civile%20et%20assurance&custom_url=1">Responsabilité civile et assurance</a><br><a href="https://www.lexisveille.fr/search/m/Responsabilit%C3%A9-1169?summary=Responsabilit%C3%A9&custom_url=1">Responsabilité</a><br><a href="https://www.lexisveille.fr/search/m/Services%20publics-1169?summary=Services%20publics&custom_url=1">Services publics</a>
DALO : la durée excessive de l'attente ne suffit pas à justifier une indemnisation
DALO : la durée excessive de l'attente ne suffit pas à justifier une indemnisation<br><br><a href="https://www.lexisveille.fr/search/m/Responsabilit%C3%A9-1169?summary=Responsabilit%C3%A9&custom_url=1">Responsabilité</a><br><a href="https://www.lexisveille.fr/search/m/Logement%20social-921?summary=Logement%20social&custom_url=1">Logement social</a>
☕️ Une majorité d’Américains pensent que l’IA est une mauvaise chose pour la société
Alors que les élections de midterms approchent aux États-Unis (3 novembre), l’IA fait partie des sujets les plus importants dans la campagne électorale. L’installation des datacenters IA est notamment devenue un boulet électoral pour les républicains. Jusque-là, Donald Trump faisait la sourde oreille et soutenait l’industrie de l’IA. Il a encore récemment enterré toute régulation […]
Mises à pied chez Stelco : Ottawa met en demeure la maison mère américaine
La maison mère de cette aciérie contrevient à ses engagements juridiques en matière d'emploi, selon Ottawa.
Au Liban, la littérature francophone trouve de moins en moins preneur
Le Liban, pourtant particulièrement francophone, boude de plus en plus la littérature en français. Pour “L’Orient-Le Jour”, la raison est à trouver du côté des crises économiques qui fragilisent le secteur, mais pas que.
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