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Saisine du TAE : quels sont les critères permettant de distinguer un acte de commerce par nature d'un acte de commerce par accessoire ? Par Benoit Henry, Avocat.
L'acte de commerce par nature se définit d'abord par sa qualification légale expresse, la loi réputant commerciaux certains actes listés par les articles L110-1 et L110-2 du Code de commerce (achats pour revendre, entreprises de fournitures, de transport, opérations de banque, opérations de commerce maritime, etc.). À l'inverse, l'acte de commerce par accessoire est un acte a priori civil dont la commercialité est acquise en raison de son lien fonctionnel avec l'exercice d'un commerce, lorsque cet acte est passé dans le but d'exercer ce commerce et qu'il est indispensable à celui-ci, la nature de l'acte s'appréciant à la date à laquelle il a été conclu. La jurisprudence opère plusieurs distinctions : (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/quels-sont-les-criteres-permettant-distinguer-acte-commerce-par-nature-acte,59458.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Rese
La publicité ciblée de ChatGPT peut utiliser prompts, emails et numéros de téléphone
La publicité ciblée de ChatGPT disponible aux États-Unis permet à toute personne qui veut lancer une campagne de toucher des personnes en fonction de la conversation en cours, mais aussi de l’e-mail ou du numéro de téléphone de l’utilisateur. Après avoir proposé un outil gratuit et sans publicité, OpenAI a progressivement mis en place l’affichage […]
Bien avant les Européens, des navigateurs polynésiens auraient relié Hawaï et l'île de Pâques
Hawaï et l’île de Pâques, distantes de 7 000 km, seraient les îles polynésiennes les plus proches génétiquement. Selon une étude génomique, un même peuple de navigateurs issu de Mangareva les aurait colonisées. The post Bien avant les Européens, des navigateurs polynésiens auraient relié Hawaï et l’île de Pâques appeared first on Science et vie.
Moteur Puretech : cet outil vendu 13 € va sauver votre voiture, voici comment
Un simple outil à moins de 10 euros pourrait vous éviter des milliers d’euros de réparations.
Comment se construit une cinéphilie ?
Que signifie aujourd’hui être cinéphile ? Faut-il avoir vu les grands classiques, connaître ses réalisateurs sur le bout des doigts ou fréquenter les salles obscures ? Comment la cinéphilie se ré-invente-t-elle ? Panorama des cinéphilies contemporaines.
Ca a commencé : les essais des satellites-miroirs ont apporté la lumière en pleine nuit
Ce qui ressemblait à un projet de science-fiction dystopique a bel et bien commencé à voir le jour. En Californie, la start-up Reflect Orbital a éclairé le désert en pleine nuit avec des projecteurs, pour simuler ses futurs satellites miroirs. Une première étape technique avant de déployer cette technologie promettant le jour à la demande.
Le monde dans le sensible : l'histoire de l'art est-elle une science sociale ?
Lorsque l'histoire de l'art s'est structurée comme discipline, à la fin du XIXe et au début du XXe siècle, elle dialoguait de façon rapprochée avec les autres sciences humaines et sociales. Des travaux récents réinvestissent croisements disciplinaires et questionnaires partagés.
Alors que la Pologne “vit une vague de violence”, le président veut faciliter le port d’armes
L’hebdomadaire progressiste polonais “Polityka” consacre la une de son numéro du 14 octobre à la question du port d’armes, que le président nationaliste, Karol Nawrocki, souhaiterait faciliter. De quoi susciter des interrogations, estime le journal, alors que la Pologne vient de connaître une violente série d’attaques au couteau en milieu scolaire.
Les examens par scanner pourraient-ils accroître le risque de cancer ? Ce que dit la science
L'usage croissant du scanner médical soulève des préoccupations quant à son impact potentiel sur la santé à long terme. Les experts mettent en lumière l'importance de l'optimisation des doses et de la pertinence des prescriptions pour minimiser les risques. The post Les examens par scanner pourraient-ils accroître le risque de cancer ? Ce que dit la science appeared first on Science et vie.
« J’aurais pu marcher sur la Lune » : pourquoi les astronautes d’Artémis II ont tous renoncé à revoler dans l’espace
Christina Koch, astronaute d'Artémis II, n'est plus éligible aux vols spatiaux et prend d'autres fonctions au sein de la Nasa. C'est donc tout l'équipage de la mission lunaire d'avril 2026 qui renonce à voler dans l'espace. Une preuve que les astronautes auraient reçu trop de radiations ? La rumeur a été rapidement démentie par l'un d'eux.
Pourquoi « Eva » de Maria Plyta a-t-il été effacé de l’histoire du cinéma ?
Ce film grec d'une réalisatrice avant-gardiste a souvent été comparé à La Pointe Courte d'Agnès Varda — et pourtant, il a été invisibilisé pendant des décennies. A l'occasion du Festival Lumière à Lyon, retour sur "Eva" de Maria Plyta.
Pétrole, route commerciale : pourquoi l’Argentine revient à la charge sur les îles Malouines
La tension entre Londres et Buenos Aires à propos de l’archipel des Malouines se concentre désormais autour d’un projet d’exploitation pétrolière. L’Argentine de Javier Milei fait feu de tout bois pour empêcher le Royaume-Uni de mettre la main sur de riches réserves d’hydrocarbures. Dans ce contexte tendu, la prochaine réouverture d’une route commerciale entre le Chili et les Malouines inquiète le gouvernement argentin.
Mistral réalise sa quatrième acquisition en huit mois
L’article Mistral réalise sa quatrième acquisition en huit mois est apparu en premier sur Maddyness - Le média pour comprendre l'économie de demain.
« Un jour on fera l’amour » : Jérôme Bonnell renouvelle la romcom et enchante
Jérôme Bonnell signe une comédie romantique qui renouvelle le genre. Pleine de poésie et d’une beauté saisissante, elle navigue habilement entre la comédie, l’érotisme et le drame le plus poignant. La jeune Natacha Krief et Laurent Stocker y sont éblouissants.
Lit Hub Daily: October 16, 2026
What do movies like What Does That Nature Say to You, A Poet and Late Fame reveal about how we view poets? “The poets don’t need the movies as much as the movies need characters who still have something unruly
Forte hausse sur un an des créations d’entreprises de juillet à septembre 2026
Forte hausse sur un an des créations d’entreprises de juillet à septembre 2026<br><br><a href="https://www.lexisveille.fr/search/m/Indicateurs-850?summary=Indicateurs&custom_url=1">Indicateurs</a><br><a href="https://www.lexisveille.fr/search/m/Affaires?summary=Affaires&custom_url=1">Affaires</a>
Volodymyr Zelensky à Bruxelles pour réclamer l'aide des Européens
C'est secoué par les nouveaux coups de boutoir du président américain Donald Trump que Volodymyr Zelensky est arrivé hier soir à Bruxelles.
Le site du parti Les Républicains victime d’un défaçage en règle
Le site du parti Les Républicains fait l’objet d’une attaque vendredi matin, avec une intrusion qui semble réussie puisque la page d’accueil a été remplacée par un long manifeste appelant à rejoindre les mobilisations du 17 octobre. Les auteurs de l’attaque affirment avoir mis la main sur des données internes. Après le Rassemblement national en […]
Le Kazakhstan adhère à la Convention sur la cybercriminalité
Le Kazakhstan adhère à la Convention sur la cybercriminalité<br><br><a href="https://www.lexisveille.fr/search/m/Droit%20europ%C3%A9en-932?summary=Droit%20europ%C3%A9en&custom_url=1">Droit européen</a><br><a href="https://www.lexisveille.fr/search/m/P%C3%A9nal%20international-914?summary=P%C3%A9nal%20international&custom_url=1">Pénal international</a><br><a href="https://www.lexisveille.fr/search/m/Num%C3%A9rique-1171?summary=Num%C3%A9rique&custom_url=1">Numérique</a>
Les minéraux prélevés à 3 300 mètres de profondeur s’enflamment spontanément au contact de l’air
Les grands fonds recèlent des minerais riches en cuivre et en zinc, que les industriels rêvent déjà d'exploiter. Sauf qu'une fois remontées à la surface, certaines de ces roches réservent une surprise brûlante. Au contact de l'air, des sulfures abyssaux peuvent s'enflammer d'eux-mêmes. The post Les minéraux prélevés à 3 300 mètres de profondeur s’enflamment spontanément au contact de l’air appeared first on Science et vie.
« Marie Madeleine » de Gessica Généus : le parcours fiévreux d’une prostituée à Haïti
Deuxième long de Gessica Généus après "Freda" (2021), cette fiévreuse fable haïtienne confronte l’omniprésence de la religion à la transgression qu’incarne la prostitution. Et confirme le talent protéiforme de sa cinéaste.
Pourquoi la mer est plus bonne en août que le reste de l’année ? (Avec @ordresdegrandeur) | Lumni
Comment des perruques chauves ont remis Pitbull à la mode
Vedette des années 2000, Pitbull est de retour sur le devant de la scène. Pour sa musique, certes, mais surtout grâce à une popularité en ligne qui ne se dément pas. Phénomène d’Internet et pape des aphorismes motivationnels, il est particulièrement apprécié au Royaume-Uni, où il a réuni cet été des milliers de fans déguisés en lui-même, perruques chauves et lunettes d’aviateur incluses.
On l’attendait en 2024, 2025 et 2026, mais le premier vol de la fusée Neutron a encore été repoussé, cette fois à cause de simples poches d’air
Ce mercredi 14 octobre, Rocket Lab a repoussé à 2027 le premier vol de sa fusée Neutron. Le lanceur était attendu en 2024, puis en 2025, puis fin 2026.
☕️ Sync-In 2.6 intègre l’éditeur de diagramme draw.io
Sync-In est un projet libre de stockage, synchronisation et collaboration autour des fichiers. Son développeur principal, Johan Legrand, nous avait expliqué en octobre 2025 sa volonté de proposer une solution simple pour synchroniser et gérer des fichiers, avec un aspect collaboratif. Sync-In s’installe sur un serveur et permet la gestion des fichiers, l’utilisation d’une suite […]
NOUVELLE STAR · Marilou Aussilloux : « Je me retrouvais dans les personnages de Robert Guédiguian, loin des codes parisiens. »
Dans "Une femme aujourd’hui", elle est une jeune cadre au parcours brillant, soudain dépossédée d’elle-même après une agression. Un rôle délicat qu’elle incarne avec flamboyance, aux côtés de la troupe du réalisateur Robert Guédiguian. Rencontre à la Mostra de Venise, où le film a obtenu le prix Europa Cinemas.
Cette nouveauté Meta vous permet d’avoir une puissante IA à la maison. Il faudra juste dépenser une fortune pour faire tourner Muse Spark Open localement
Meta vient de présenter Muse Spark Open, un modèle ouvert qui rivalise avec les concurrents chinois, et qui peut tourner localement sur des Mac Studio.
Spéciale Festival Lumière avec Danièle Thompson, cinéaste
Un vampire erre dans les rues de New York, Sylvester Stallone raconte ses années de galère, Louis de Funès complote à la cour d’Espagne... l'agenda culturel est en direct de Lyon, au cœur du festival Lumière !
Les précommandes de l’iPhone Duo ouvrent à 14 heures : on suit le lancement des offres (en direct)
Les précommandes du premier iPhone pliable d’Apple ouvrent ce vendredi à 14 heures, avec un ticket d’entrée à 2 339 €. Numerama traque en direct les meilleures offres de lancement chez les revendeurs de l’iPhone le plus cher de l’histoire de la marque.
Mégaferme à saumons : une nouvelle manifestation prévue en Gironde
<img src='https://reporterre.net/local/cache-vignettes/L700xH467/capture_d_ecran_du_2026-03-24_17-09-09-2-4f2ce.png?1792144801' class='spip_logo' width='700' height='467' alt="" /> <p>«<small class="fine d-inline"> </small>Pure Salmon au Verdon, c'est à jamais non<small class="fine d-inline"> </small>!<small class="fine d-inline"> </small>» Quelques semaines après avoir déposé deux recours devant la cour administrative d'appel de Bordeaux contre le projet d'usine à saumons Pure Salmon, les opposants appellent de nouveau à manifester. <br class='autobr' /> Le collectif de treize associations écologistes en lutte contre ce projet organise une marche, dimanche 18 octobre à 14 heures à Port-Médoc — où devrait être construite l'usine — pour «<small class="fine d-inline"> </small>toutes celles et ceux qui veulent protéger
A412 : la justice refuse de suspendre le chantier, les opposants restent mobilisés
<img src='https://reporterre.net/local/cache-vignettes/L700xH466/militants_manifestation_a412_13_-_c_benoit_pavan_resized-2fd6a.jpg?1792141845' class='spip_logo' width='700' height='466' alt="" /> <p>Un recours contre les travaux de l'A412 a été rejeté par la justice le 15 octobre. Les opposants au projet, qui espéraient suspendre le chantier, affirment poursuivre leur lutte et pourraient se pourvoir devant le Conseil d'État. <br class='autobr' /> Lyon (Rhône), reportage <br class='autobr' /> Les travaux de l'A412 vont pouvoir continuer. La cour administrative d'appel de Lyon a rejeté, le 15 octobre, le recours en référé-suspension porté par France Nature Environnement (<span class="caps">FNE</span>) 74, aux côtés d'une vingtaine d'associations et (…)</p> <a href="https://reporterre.net/A412-la-justice-refuse-de-suspendre-le-chantier-les-opposants-restent-mobilises?utm
L'architecte et l'arpenteur : comment le juriste et l'IA redessinent la décision en entreprise.
Au XIXᵉ siècle, dans les campagnes françaises, l'arpenteur arrivait toujours avant l'architecte. On le voyait marcher seul dans les champs, une chaîne d'arpentage à la main, notant les pentes, les creux, les limites invisibles du terrain. Il ne dessinait rien. Il ne décidait rien. Mais sans lui, l'architecte ne pouvait rien concevoir : l'arpenteur apportait la réalité, l'architecte lui donnait une forme. Les directions juridiques d'entreprise se trouvent aujourd'hui dans une situation étrangement similaire. Elles produisent des analyses fines, des clauses impeccables, des avis solides. Pourtant, dans bien des cas, leur influence sur les décisions reste limitée, comme si leur travail, pourtant essentiel, (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/architecte-arpenteur-comment-juriste-redessinent-decision-entreprise,59521.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux
Les antidouleurs comme l'ibuprofène et le paracétamol se révèlent au cœur d'une menace mondiale pour la santé publique
Des chercheurs australiens alertent sur une potentielle crise sanitaire mondiale due à l'abus d'analgésiques tels que l'ibuprofène et le paracétamol. The post Les antidouleurs comme l’ibuprofène et le paracétamol se révèlent au cœur d’une menace mondiale pour la santé publique appeared first on Science et vie.
How to be a (Roman) man
Cicero’s ideal of manly virtue stressed the performance of self-control and bravery, not boastful egotism and domination- by Catharine EdwardsRead on Aeon
Cette montre permet de jouer directement au poignet à Street Fighter II
[Deal du jour] Annoncée pour le 11 décembre en France, la montre My Play Watch Street Fighter II peut déjà être précommandée sur Amazon à 89,99 €. Elle embarque un jeu de combat adapté du classique de Capcom, jouable directement au poignet.
L'Allemagne se dote de la plus grande éolienne au monde
L'infrastructure culmine à 365 mètres de hauteur. Les spécialistes estiment qu'elle devrait enregistrer des rendements records.
Le Tesla Roadster qui a été montré n’est pas celui avec lequel on pourra rouler
Pour sa présentation du siècle, Tesla a montré les capacités de vol de son nouveau Roadster. Seule la version Rocket aura droit à des propulseurs pour s'envoler, mais elle ne sera pas homologuée pour la route. Quid des autres modèles ? Seront-ils aussi autorisés à rouler ?
Julia Ducournau va réaliser une adaptation de « Mon vrai nom est Elisabeth », le best-seller d’Adèle Yon
La réalisatrice de « Titane » a été choisie par l'autrice de ce best-seller vendu à 282 000 exemplaires.
Plus de 80 % des femmes ressentent les symptômes de la ménopause, mais le monde du travail les ignore
<figure><img src="https://images.theconversation.com/files/766444/original/file-20260415-71-amoxn0.jpeg?ixlib=rb-4.1.1&rect=0%2C1%2C8256%2C5504&q=45&auto=format&w=1050&h=700&fit=crop" /><figcaption><span class="caption">Les symptômes de la ménopause peuvent affecter les conditions de travail et freiner la carrière des femmes, faute d’une prise en compte suffisante par les employeurs.</span> <span class="attribution"><a class="source" href="https://www.shutterstock.com/es/image-photo/photo-overworked-business-woman-stressed-blond-2422649157">Roman Samborskyi/Shutterstock</a></span></figcaption></figure><hr> <p><strong>L’ESSENTIEL</strong></p> <ul> <li><p><strong>Plus de 80 % des femmes connaissent des symptômes de la ménopause, qui peuvent perturber leur vie professionnelle.</strong></p></li> <li><p><strong>La ménopause peut freiner les carrières, poussant certaines femmes à réduire leur activité ou à quitter leur emploi.</strong></p></li> <li><p><strong>Des am
L’USDC classé comme le premier jeton e-money significatif de l’UE
L’USDC classé comme le premier jeton e-money significatif de l’UE<br><br><a href="https://www.lexisveille.fr/search/m/Droit%20europ%C3%A9en-932?summary=Droit%20europ%C3%A9en&custom_url=1">Droit européen</a><br><a href="https://www.lexisveille.fr/search/m/Banque%20et%20finance-850?summary=Banque%20et%20finance&custom_url=1">Banque et finance</a>
Pour échapper à l’apocalypse, les ultra-riches ont un plan : un ranch en Argentine
Un groupe de riches entrepreneurs de la tech a transformé un ranch perdu dans l’extrême ouest argentin en refuge post-apocalyptique. Le plus loin possible des puissances nucléaires, il devrait, à terme, devenir autosuffisant, et même créer leur propre Internet restreint, raconte l’envoyé spécial sur place du “Financial Times”.
NOUVELLE STAR · Colas Quignard : «J’aime le fait d’être dirigé, de devoir saisir où on veut m’emmener, d’essayer et de me tromper. »
Dans "La Gradiva" de Marine Atlan, le jeune Bellevillois de 20 ans irradie sous les traits de Toni, un ado gay turbulent et très social, confronté aux zones sombres de son histoire familiale lors d’un voyage scolaire à Pompéi.
Les planètes géantes du Système solaire pourraient disparaître bien plus tôt que prévu
De nouvelles simulations suggèrent que les planètes géantes du Système solaire externe pourraient devenir instables et être éjectées de leurs orbites bien plus tôt qu’on ne le pensait. Après que le Soleil aura perdu une grande partie de sa masse et se sera transformé en naine blanche, des instabilités pourraient apparaître dès le milliard d’années […] Cet article Les planètes géantes du Système solaire pourraient disparaître bien plus tôt que prévu est apparu en premier sur Trust My Science.
Maladie professionnelle : recevabilité de la contestation par l'employeur du taux d'incapacité permanente prévisible
Maladie professionnelle : recevabilité de la contestation par l'employeur du taux d'incapacité permanente prévisible<br><br><a href="https://www.lexisveille.fr/search/m/Protection%20sociale-1172?summary=Protection%20sociale&custom_url=1">Protection sociale</a><br><a href="https://www.lexisveille.fr/search/m/Contr%C3%B4le%20et%20contentieux%20social-1172?summary=Contr%C3%B4le%20et%20contentieux%20social&custom_url=1">Contrôle et contentieux social</a><br><a href="https://www.lexisveille.fr/search/m/Hygi%C3%A8ne%2C%20sant%C3%A9%2C%20s%C3%A9curit%C3%A9%20et%20conditions%20de%20travail-1172?summary=Hygi%C3%A8ne%2C%20sant%C3%A9%2C%20s%C3%A9curit%C3%A9%20et%20conditions%20de%20travail&custom_url=1">Hygiène, santé, sécurité et conditions de travail</a>
Pendant des années, un radiotélescope australien a capté de mystérieux signaux — ils venaient des fours à micro-ondes de l'observatoire
Des signaux radio mystérieux brouillaient le radiotélescope de Parkes depuis 1998. Deux fours à micro-ondes du site les produisaient, dès qu’une porte s’ouvrait avant la fin du minuteur. The post Pendant des années, un radiotélescope australien a capté de mystérieux signaux — ils venaient des fours à micro-ondes de l’observatoire appeared first on Science et vie.
Table-Ronde : Voitures chinoises, l'Europe tente de limiter la casse
Le commissaire européen au commerce a annoncé avoir obtenu un accord avec la Chine, limitant l'importation de véhicules hybrides et rechargeables. Alors que la vulnérabilité et la dépendance des Européens restent préoccupantes, comment l’Union européenne peut-elle limiter la casse ?
Par la grâce de Jupiter
<p>Que savons-nous vraiment du système solaire<small class="fine d-inline"> </small>? Titulaire de la chaire «<small class="fine d-inline"> </small>Formation planétaire : de la Terre aux exoplanètes<small class="fine d-inline"> </small>» au Collège de France, Alessandro Morbidelli retrace sa genèse chaotique, et dévoile la façon dont les découvertes récentes bousculent les certitudes.</p>
«Reprendre la mer» : un manifeste percutant pour couler la «contre-pêche»
Dans cet essai incisif, la militante écologiste Claire Nouvian, le philosophe Baptiste Morizot et le scientifique Daniel Pauly décryptent la pêche et son contraire, la «contre-pêche», ces navires démesurés qui dévorent les ressources marines.
Sanctions financières en Europe : l'AEMF constate un recours accru aux transactions à l'amiable en 2025
Sanctions financières en Europe : l'AEMF constate un recours accru aux transactions à l'amiable en 2025<br><br><a href="https://www.lexisveille.fr/search/m/Droit%20europ%C3%A9en-932?summary=Droit%20europ%C3%A9en&custom_url=1">Droit européen</a><br><a href="https://www.lexisveille.fr/search/m/Banque%20et%20finance-850?summary=Banque%20et%20finance&custom_url=1">Banque et finance</a>
Consolider les finances publiques
<p>Le diagnostic alarmant sur la situation des finances publiques françaises est maintenant partagé par toutes (ou presque) les principales forces politiques représentées au Parlement. Une consolidation ambitieuse apparaît indispensable mais les orientations souhaitables de cette consolidation sont fortement contrastées selon les intervenants. Les débats parlementaires concernant le budget 2027 promettent d’être agités. Peut-on éclaircir ces débats?</p>
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