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Agents publics non titulaires : signer son contrat n'interdit pas de le contester. Par Etienne Colson, Avocat.

Les contractuels disposent d'une arme de choix pour déférer leur contrat : le recours pour excès de pouvoir. Sans doute, « entre un agent public dit "contractuel'' et son employeur, l'ordre public est-il la règle et la liberté des parties l'exception, de sorte que ce qu'on appelle contrat n'en est en réalité pas vraiment un , mais doit plutôt s'analyser comme un acte plaçant l'agent dans une situation quasi statutaire » . Les agents publics liés à l'administration par un contrat s'en croient souvent prisonniers. Puisqu'il s'écrit sans nous, à quoi bon, se résignent-ils, le disputer devant son juge ? L'observation ne manque pas de vérité. Elle est pourtant à moitié fausse. En cause, selon la formule un brin (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/agents-publics-non-titulaires-signer-son-contrat-interdit-pas-contester,59035.html?utm_source=backend&utm_mediu

16 septembre 2026
Arrêt maladie : cette formalité est obligatoire pour bénéficier de l’indemnité dès maintenant

Arrêt maladie : cette formalité est obligatoire pour bénéficier de l’indemnité dès maintenant

Il y a d’importants changements pour les arrêts de travail.

16 septembre 2026

En Corée du Sud, l’appli pour suivre son harceleur protège-t-elle vraiment les femmes ?

Une application lancée en juin permet aux victimes de “stalking” de suivre leur harceleur en temps réel et aux autorités d’intervenir rapidement. Mais entre alertes répétées et manque d’effectifs, la presse sud-coréenne s’interroge sur les limites de ce dispositif.

16 septembre 2026

Un Russo-Canadien condamné à sept ans de prison en Russie pour «haute trahison»

N.F. Ziouzev était accusé, entre autres, d’avoir collecté des informations pour le compte d’organismes européens.

16 septembre 2026

Trois Québécoises reçoivent un Prix du Gouverneur général en arts visuels

L’artiste visuelle Lyne Lapointe, et l’artiste numérique Skawennati et la photographe Marie-Jeanne Musiol sont primés.

16 septembre 2026

Les élèves de CM2 peuvent résoudre cette énigme – saurez-vous trouver la solution ?

Tout le monde a appris à additionner, soustraire, multiplier et diviser sur les bancs de l'école. Pourtant, une poignée de signes suffit encore à opposer deux camps également sûrs d'eux. La priorité des opérations décide, à elle seule, qui a raison.

16 septembre 2026
Attention LBJ nerds: Robert Caro is posting book updates on Instagram.

Attention LBJ nerds: Robert Caro is posting book updates on Instagram.

As Lit Hub’s resident Caro-head, I’m committed to bringing you regular updates on the historian’s progress on his Years of Lyndon Johnson series (searching “Folta Caro” on Lit Hub turns up more results than I remember). And if on Monday

16 septembre 2026

Deux nouveaux Etats ratifient la Convention établissant une commission internationale des réclamations pour l’Ukraine

Deux nouveaux Etats ratifient la Convention établissant une commission internationale des réclamations pour l’Ukraine<br><br><a href="https://www.lexisveille.fr/search/m/Droit%20europ%C3%A9en-932?summary=Droit%20europ%C3%A9en&amp;custom_url=1">Droit européen</a>

16 septembre 2026
L&#8217;IA menace la pratique scientifique, déplorent des milliers de mathématiciens

L&#8217;IA menace la pratique scientifique, déplorent des milliers de mathématiciens

25 médailles Fields dénoncent les problèmes de parasitisme et de déprédation scientifique que pose la série de « résolutions » de problèmes mathématiques par OpenAI. Plus de la moitié des membres de la nouvelle association pour les mathématiques humaines refusent d&#8217;utiliser l&#8217;IA. D&#8217;autres veulent explorer ce que pourrait en être une «&#160;utilisation responsable&#160;» en mathématiques. [&#8230;]

16 septembre 2026

En Espagne, Mbappé, Vinícius et Konaté se démarquent d’un hommage aux habitants de Ceuta

Dans l’avant-match d’une rencontre de la Liga de football à Elche, mardi 15 septembre, les trois joueurs du Real Madrid n’ont enfilé qu’à moitié un tee-shirt de soutien à l’enclave autonome espagnole de Ceuta. Les médias espagnols ont immédiatement réagi.

16 septembre 2026

Le téléphone portable de vos parents risque bientôt de couper : la fin de la 2G concerne 1,22 million de ligne téléphone en France

Orange éteint son réseau 2G dès le 22 septembre 2026 à Nice. D'ici décembre, plus aucun opérateur ne maintiendra cette technologie en métropole. Les seniors et leurs téléphones à grosses touches sont les premiers touchés.

16 septembre 2026
&quot;Retour au goudron&quot;: le grand jeu littéraire d&apos;Antoine Volodine

&quot;Retour au goudron&quot;: le grand jeu littéraire d&apos;Antoine Volodine

Depuis 1985, Antoine Volodine bâtit une œuvre singulière, ancrée dans un monde post-apocalyptique, hantée par les révolutions dévoyées et les génocides du XXe siècle. Avec ces onze volumes publiés sous le nom d&apos;Infernus Iohannes, il pose la dernière pierre d&apos;un monument d&apos;écriture.

16 septembre 2026
275 km d&#8217;altitude, 10 heures de mission et 6 tours de la Terre : ce que vise la fusée géante Starship pour son vol orbital inédit

275 km d&#8217;altitude, 10 heures de mission et 6 tours de la Terre : ce que vise la fusée géante Starship pour son vol orbital inédit

SpaceX vise le 22 septembre pour le 14e vol de son Starship, avec une première : placer réellement la fusée géante en orbite. Dix heures de vol, six tours de la Terre et 26 satellites à larguer.

16 septembre 2026

En Grèce, la sortie de prison d’un néonazi “réveille de vieux cauchemars”

Condamné à treize ans de prison en 2020, l’ancien député néonazi Ilias Kasidiaris est sorti de prison hier grâce à une réduction de peine. En annonçant sa volonté de revenir sur le devant de la scène politique, l’homme a suscité des interrogations d’ordre constitutionnel et démocratique à quelques mois des élections législatives.

16 septembre 2026
Le clip du mois : « She’s the best » de Troye Sivan

Le clip du mois : « She’s the best » de Troye Sivan

Y a-t-il plus iconique que Nicole Kidman ? Non, selon Troye Sivan, qui en fait l’« incarnation incandescente du féminin divin » dans son flamboyant clip « She’s the best ».

16 septembre 2026

Building the materials foundation for AI

The AI boom is becoming a materials challenge. As AI pushes computing into new territory, the materials behind that infrastructure are becoming just as crucial as the algorithms running on it. Semiconductors and data centers are approaching physical limits around performance, thermal management, electrical efficiency, and reliability, creating new demands for materials that can do&#8230;

16 septembre 2026
 L’Institut Mila vandalisé la veille d’un sommet sur l’IA à Montréal

L’Institut Mila vandalisé la veille d’un sommet sur l’IA à Montréal

Une vingtaine de vitres ont été fracassées et des graffitis anti-IA ont été peints sur l&#x27;immeuble.

16 septembre 2026
Troubles du comportement alimentaire: comprendre pour mieux aider

Troubles du comportement alimentaire: comprendre pour mieux aider

Louise Tourret reçoit Hugo Saoudi, medecin psychiatre spécialisé dans les troubles des conduites alimentaires à la FSEF, membre de la FFAB (Fédération française Anorexie Boulimie), co-auteur de l&apos;ouvrage Quand manger te fait galérer aux éditions Vuibert

16 septembre 2026

Pas besoin de faire une prise de sang pour connaître vos risques de démence : voici ce qu'il faut faire à la place

Hypertension, diabète et tabagisme à la cinquantaine seraient associés à une perte de près de 13 années de vie sans troubles cognitifs, selon une vaste cohorte américaine.

16 septembre 2026

Les bureaux de Mila ont été vandalisés à Montréal

Des vitres ont été fracassées et des graffitis ont été apposés sur les murs de l’immeuble. Une femme a été arrêtée.

16 septembre 2026

«La violence n’est pas une réponse» face aux craintes à l’égard de l’IA, dit Bengio

Les bureaux de Mila, à Montréal, ont été vandalisés la nuit dernière.

16 septembre 2026

IA : des chercheurs de Stanford dévoilent comment garder le contrôle face à des agents toujours plus autonomes

Alors que les préoccupations concernant la sécurité de l&#8217;IA se font toujours plus pressantes, des chercheurs proposent des stratégies visant à maintenir les humains aux commandes de la technologie. Ces travaux explorent notamment la possibilité d&#8217;établir une relation entre l&#8217;humain et l&#8217;agent IA dans laquelle l&#8217;autonomie de ce dernier ne se fait pas au détriment [&#8230;] Cet article IA : des chercheurs de Stanford dévoilent comment garder le contrôle face à des agents toujours plus autonomes est apparu en premier sur Trust My Science.

16 septembre 2026

Mor Amar, journaliste sénégalais : le nouveau Premier ministre a réussi son “jeu d’équilibriste”

Le rédacteur en chef du quotidien “Enquête +” décrypte les enseignements de la déclaration de politique générale du nouveau Premier ministre sénégalais, Ahmadou Al Aminou Lô, prononcée le mardi 8 septembre. Au cours de cet exercice périlleux, le successeur d’Ousmane Sonko a cassé son image de technocrate, révélant un franc-parler et une capacité à dépasser les querelles partisanes qui vont donner une chance au Sénégal de sortir de la crise politique, selon Mor Amar.

16 septembre 2026

Découvrez le monde autrement avec Québec Science!

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16 septembre 2026

La Norvège va creuser un tunnel d'1,7 km à travers la montagne pour que les navires esquivent l'une des mers les plus dangereuses d'Europe

La Norvège s'apprête à réaliser une première mondiale en creusant un tunnel sous-marin de 1,7 km pour permettre aux navires d'éviter l'une des mers les plus dangereuses d'Europe. Ce projet ambitieux marque une avancée significative dans le domaine maritime.

16 septembre 2026
The Download: AI’s trillion-dollar gamble and OpenAI&#8217;s biology data bid

The Download: AI’s trillion-dollar gamble and OpenAI&#8217;s biology data bid

This is today&#8217;s edition of The Download, our weekday newsletter that provides a daily dose of what&#8217;s going on in the world of technology. What’s at stake in AI’s trillion-dollar gamble When Jessica Wachter, a finance professor at the University of Pennsylvania, wanted to assess AI’s impact on the economy over the next few years,&#8230;

16 septembre 2026
L&apos;école, fabrique du sexisme ?

L&apos;école, fabrique du sexisme ?

Et si l&apos;école perpétuait des stéréotypes qu&apos;elle croit combattre ?

16 septembre 2026
Le nouveau PDG d’Apple ne fait rien comme Tim Cook&#160;: aux Emmy Awards, il fait l&#8217;erreur de sortir son iPhone pliant

Le nouveau PDG d’Apple ne fait rien comme Tim Cook&#160;: aux Emmy Awards, il fait l&#8217;erreur de sortir son iPhone pliant

En direct des Emmy Awards, le tout nouveau PDG d’Apple a peut-être commis une erreur de communication en sortant le futur iPhone Duo de sa veste. Un geste qui contraste très fortement avec le modèle discret du géant californien.

16 septembre 2026

Il y a 2000 ans, un mystérieux guerrier gaulois était enterré en Grande-Bretagne avec un casque unique au monde : mais qui était-il ?

Les tombes de l'âge du fer livrent rarement plus que quelques armes rouillées. Celle mise au jour dans le sud de l'Angleterre en contenait un arsenal complet, et surtout une pièce jamais vue ailleurs. Son casque celte, décoré comme aucun autre, relance une vieille question sur l'origine de son propriétaire.

16 septembre 2026

Jusqu'&#224; 36&#160;&#176;C&#160;: des niveaux de chaleur et de s&#233;cheresse in&#233;dits pour une mi-septembre

<img src='https://reporterre.net/local/cache-vignettes/L700xH467/pixnio-3678x2462_2_-7061f.jpg?1789559315' class='spip_logo' width='700' height='467' alt=&#034;&#034; /> <p>On croyait l'&#233;t&#233; termin&#233;, c'&#233;tait sans compter l'effacement des fronti&#232;res entre les saisons. Mardi 15&#160;septembre, le thermom&#232;tre a encore grimp&#233; jusqu'&#224; 35 &#224; 36&#160;&#176;C dans le Sud-Ouest, tandis que les 30&#160;&#176;C remontaient jusqu'en &#206;le-de-France, en Picardie et en Champagne. Par endroits, les temp&#233;ratures d&#233;passaient de 13 &#224; 14&#160;&#176;C les normales de saison, selon M&#233;t&#233;o-France. <br class='autobr' /> &#192; Paris, cette journ&#233;e a permis de franchir une barre franchement inqui&#233;tante&#160;: 100&#160;jours &#224; au moins 25&#160;&#176;C depuis le d&#233;but&#160;(&#8230;)</p> <a href="https://reporterre.net/Jusqu-a-36-oC-des-niveaux-de-chaleur-et-de-secheresse-inedits-pour-une-mi-septembre?utm_sourc

16 septembre 2026
Notre test du monumental Fire Emblem: Fortune’s Weaves, le grand jeu de la Switch 2

Notre test du monumental Fire Emblem: Fortune’s Weaves, le grand jeu de la Switch 2

On l’espérait et on croisait les doigts très fort pour que Fire Emblem: Fortune’s Weave soit un très grand cru dans la saga. Pour marquer son arrivée sur Switch 2, la licence s’offre un épisode luxueux, plein à craquer, et à la hauteur de l’aura de la saga.

16 septembre 2026
Test de l&#8217;iPhone 18 Pro Max : Apple a enfin compris

Test de l&#8217;iPhone 18 Pro Max : Apple a enfin compris

À 1 479 euros et 1 629 euros, les iPhone 18 Pro et iPhone 18 Pro Max sont les smartphones les plus aboutis de l'histoire d'Apple. La marque californienne, qui a longtemps privilégié le design au reste, continue de faire les bons choix matériels pour régler ses problèmes historiques. Nous avons testé l'iPhone 18 Pro Max pendant une semaine avant sa sortie, voici notre verdict.

16 septembre 2026
L&apos;École, fabrique du sexisme ? / Troubles du comportement alimentaire: comprendre pour mieux aider

L&apos;École, fabrique du sexisme ? / Troubles du comportement alimentaire: comprendre pour mieux aider

Louise Tourret reçoit Aurélia Blanc, autrice de "Ce que l&apos;école fait aux filles" (Robert Laffont), et Carole Zerbib, membre du syndicat national des personnels de direction de l&apos;Éducation nationale. En deuxième partie, Hugo Saoudi nous aide à mieux comprendre les troubles du comportement alimentaire

16 septembre 2026

Afghanistan : l’emprise croissante des talibans, facteur d’instabilité

Cinq ans après leur retour au pouvoir, les talibans ne font face à aucune menace sérieuse en Afghanistan. Mais derrière cette emprise, les fragilités s’accumulent. Mercredi, la principale représentante de l’ONU dans le pays a montré combien les politiques du régime, conjuguées à une crise humanitaire aiguë, menaçaient la stabilité du pays.

16 septembre 2026

Défenseurs des droits : l’ONU alerte sur les représailles

Militants, avocats, journalistes, syndicalistes et victimes de violations des droits de l’homme continuent d’être pris pour cible pour avoir coopéré, ou tenté de coopérer, avec les Nations Unies. Dans un nouveau rapport publié mercredi, le Secrétaire général de l’ONU appelle les États à mieux protéger ces acteurs et à garantir que les responsables de représailles rendent des comptes.

16 septembre 2026

La consultation du CSE dans les op&#233;rations de fusion-acquisition transfrontali&#232;res. Par Myriam Howald, Avocate.

Pourquoi la consultation du comit&#233; social et &#233;conomique doit &#234;tre int&#233;gr&#233;e, d&#232;s l'origine, au calendrier de l'op&#233;ration. Dans une op&#233;ration de fusion-acquisition transfrontali&#232;re impliquant une soci&#233;t&#233; fran&#231;aise, la consultation du comit&#233; social et &#233;conomique, ou CSE, ne doit pas &#234;tre trait&#233;e comme un simple sujet des ressources humaines. Elle peut devenir un &#233;l&#233;ment d&#233;terminant du calendrier de l'op&#233;ration. Le CSE ne d&#233;livre pas une autorisation comparable &#224; celle de l'Autorit&#233; de la concurrence ou du ministre de l'&#201;conomie en mati&#232;re d'investissements &#233;trangers. Son avis est consultatif. Il ne peut donc pas, en principe, bloquer &#224; lui seul la r&#233;alisation juridique de l'op&#233;ration. Mais cette conclusion ne doit (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/consultation-cse-dans-les-operations-fusion-acquisition-transfront

16 septembre 2026
 Gaza : 20 morts et des dizaines de disparus dans l’effondrement d’un immeuble

Gaza : 20 morts et des dizaines de disparus dans l’effondrement d’un immeuble

Le bâtiment qui s&#x27;est effondré avait été « directement ciblé », selon le bureau de presse de Gaza.

16 septembre 2026

Cinq agents russes présumés inculpés aux États-Unis pour des projets d’assassinats et d’attentats

Selon le département de la Justice, ils auraient agi au sein d’un «réseau mondial d’assassins» inféodé au Kremlin.

16 septembre 2026
 Élections au Québec : place au second débat de la campagne

Élections au Québec : place au second débat de la campagne

Les chefs des cinq principaux partis participeront au Grand Débat des chefs, à 20 h, sur la chaîne Noovo.

16 septembre 2026
 L’Union européenne souhaite que le Canada devienne son premier « membre associé »

L’Union européenne souhaite que le Canada devienne son premier « membre associé »

Mark Carney avait plutôt indiqué vouloir une « alliance unique » avec l&#x27;Union européenne.

16 septembre 2026

En 1959, le premier navire marchand à propulsion nucléaire prit la mer avant même que le monde ne soit prêt

Lancé dans le cadre du programme Atoms for Peace, le NS Savannah devait prouver que l'énergie nucléaire pouvait propulser des navires civils. Quatre pays ont essayé, aucun n'a réussi.

16 septembre 2026
Des tatouages particuliers

Des tatouages particuliers

Trois histoires de tatouages qu&apos;il a fallu effacer. Shadé choisit de faire recouvrir un tatouage blasphématoire après avoir trouvé la foi. Camille réalise qu&apos;elle s&apos;est approprié un symbole d&apos;une culture qui n&apos;est pas la sienne. Max s&apos;est fait tatouer le nom de son ex-copine pour la reconquérir.

16 septembre 2026
La Nasa publie sur son site cette photo d&#8217;un rare alignement Lune-Vénus prise en plein jour depuis l&#8217;Ain

La Nasa publie sur son site cette photo d&#8217;un rare alignement Lune-Vénus prise en plein jour depuis l&#8217;Ain

La Nasa a choisi de mettre en avant une belle photo céleste immortalisée depuis la France. La Lune et Vénus en croissant ont été immortalisées en pleine journée, depuis Cessy dans l'Ain.

16 septembre 2026

La mort a emmené Catherine Ringer, qui me fera danser jusqu’à la mienne

Au lendemain de la disparition de la voix des mythiques Rita Mitsouko, cette journaliste de “La Presse” confie sa grande tristesse devant la disparition d’une idole de jeunesse. Mais appelle aussi à ne pas s’enfermer dans la nostalgie, pour honorer et suivre l’exemple de celle qui “incarnait l’audace, la liberté, la flamboyance et la rébellion”. Et qui savait déjà que les histoires d’amour finissent mal, en général.

16 septembre 2026
Formule 1&#160;: le calendrier des 24 Grands Prix et 10 courses sprint 2027

Formule 1&#160;: le calendrier des 24 Grands Prix et 10 courses sprint 2027

Une saison qui comprend de vraies nouveautés cette année.

16 septembre 2026

On pensait que ces traces étaient naturelles - une étude suggère qu'il pourrait s'agir du plus ancien art rupestre de Grande-Bretagne, peint il y a 17 100 ans

Onze lignes rouges tracées il y a 17 100 ans sur une paroi de grotte galloise viennent d'être confirmées comme le plus ancien art rupestre de Grande-Bretagne — et du nord-ouest de l'Europe.

16 septembre 2026

Après le Canada, c’est au tour de l’Australie de vouloir se rapprocher de l’UE

Alors qu’Ursula von der Leyen a proposé, mercredi 16 septembre, au Canada de devenir un “membre associé” de l’Union européenne, la question pourrait se poser en Australie. Le ministre du Commerce y est, en tout cas, ouvert, selon “The Sydney Morning Herald”.

16 septembre 2026

“L’épistocratie et le problème d’engagement” : découvrez le premier article universitaire de philosophie entièrement conçu par IA

16 septembre 2026

“L’épistocratie et le problème d’engagement” : à quoi ressemble le premier article universitaire de philosophie conçu par IA

16 septembre 2026
France Culture rend hommage à Catherine Ringer

France Culture rend hommage à Catherine Ringer

A découvrir à l’antenne, sur le site de France Culture et l’application Radio France

16 septembre 2026

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