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Le réchauffement climatique menace le dernier glacier tropical d'Océanie

<img src='https://reporterre.net/local/cache-vignettes/L700xH467/indofondue-f3e5a.png?1783386002' class='spip_logo' width='700' height='467' alt=&#034;&#034; /> <p>Le mont Puncak Jaya, en Papouasie indon&#233;sienne, point culminant du pays et m&#234;me de toute l'Oc&#233;anie, abrite les derniers glaciers tropicaux de la r&#233;gion. Ils pourraient d&#233;finitivement dispara&#238;tre fin 2026 ou d&#233;but 2027, indique un rapport sur l'&#233;tat du climat 2025 dans la r&#233;gion Pacifique sud-ouest, publi&#233; par l'Organisation m&#233;t&#233;orologique mondiale (<span class=&#034;caps&#034;>OMM</span>) le 7&#160;juillet. <br class='autobr' /> L'<span class=&#034;caps&#034;>OMM</span> regroupe sous l'appellation Pacifique sud-ouest l'ensemble de l'Oc&#233;anie et des &#238;les de l'Asie du Sud-est,&#160;(&#8230;)</p> <a href="https://reporterre.net/Le-rechauffement-climatique-menace-le-dernier-glacier-d-Oceanie?utm_source=RSS&utm_medium=RSS">Lire la suite</a>

7 juillet 2026
Sport &amp; Droit

Sport &amp; Droit

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7 juillet 2026

CELEX:32026D1557: Décision (UE) 2026/1557 du Conseil du 29 juin 2026 sur la position à prendre, au nom de l’Union européenne, au sein du comité «Commerce» institué par l’accord de libre-échange entre

7 juillet 2026

CELEX:32026D1552: Décision (UE) 2026/1552 du Conseil du 29 juin 2026 portant nomination d’un suppléant du Comité des régions, proposé par la République d’Estonie

7 juillet 2026

CELEX:32023D0598R(01):           Berichtigung des Beschlusses (GASP) 2023/598 des Rates vom 14. März 2023 zur Änderung des Beschlusses (GASP) 2021/698 des Rates zur Aufnahme des Programms der Union f

Le rectificatif ne concerne pas la version française.

7 juillet 2026
Introduction au droit français

Introduction au droit français

Cette introduction complète et pédagogique vous donne toutes les clés pour comprendre le droit français à travers son histoire, ses sources, ses institutions et son fonctionnement, tout en le situant dans son environnement européen et international.Lire la suite...

7 juillet 2026
Droit des sûretés

Droit des sûretés

Un outil clair, complet et pédagogique pour comprendre et réviser le droit des sûretés.Lire la suite...

7 juillet 2026
La régulation de l'accès aux espaces naturels

La régulation de l'accès aux espaces naturels

Un ouvrage qui analyse la régulation juridique de l&#039;accès aux espaces naturels, la tension entre droit de l&#039;environnement et droit fondamentaux, à la croisée entre droit de l&#039;environnement, droit administratif et libertés publiques.Lire la suite...

7 juillet 2026
Les frontières du salariat

Les frontières du salariat

Cet ouvrage interroge ces zones grises où se rencontrent salariés autonomes, travailleurs économiquement dépendants, indépendants sous contrainte, bénévoles, stagiaires ou encore candidats de télé réalité.Lire la suite...

7 juillet 2026

Les 40 ans de la loi Littoral | Droit et Ville (2026/1 n° 101)

Pages 1 à 1 | Pages de début Pages 5 à 7 | Propos introductifs | Julien Bétaille Pages 9 à 19 | Aux origines socio-politiques de&#160;la&#160;«&#160;loi&#160;Littoral&#160;» | Lucien Chabason Pages 21 à 43 | Les évolutions législatives de la loi Littoral, entre stratification et différenciation | Grégory Kalflèche Pages 45 à 68 | Les évolutions de l’interprétation du juge sur&#160;les notions clés de&#160;la&#160;loi Littoral | Loïc Prieur

7 juillet 2026
 « Ton devoir est accompli. Ton souvenir est éternel »

« Ton devoir est accompli. Ton souvenir est éternel »

Des milliers de policiers ont rendu hommage à Mohamed Lamine Benredouane, mort en service le 22 juin.

7 juillet 2026
 Novak Djokovic vainc Félix Auger-Aliassime au bout du suspense en quarts à Wimbledon

Novak Djokovic vainc Félix Auger-Aliassime au bout du suspense en quarts à Wimbledon

Le Serbe remporte un marathon de cinq manches et de 5 h 15 min contre le Québécois.

7 juillet 2026
 Le Canada et l’OTAN s’engagent à augmenter les dépenses de plusieurs milliards

Le Canada et l’OTAN s’engagent à augmenter les dépenses de plusieurs milliards

Le secrétaire général de l&#x27;OTAN, Mark Rutte, a célébré la multiplication de juteux contrats.

7 juillet 2026
 Air Canada abaisse le nombre plancher d’agents de bord francophones sur certains vols

Air Canada abaisse le nombre plancher d’agents de bord francophones sur certains vols

Ces trajets ne sont pas soumis aux obligations en matière de langues officielles, fait valoir Air Canada.

7 juillet 2026

Même longtemps après l'effort, ce type d'entraînement continue de vous faire brûler des calories

Continuer à brûler des calories une fois la séance terminée dépend largement du type d'effort fourni. Des chercheurs ont comparé deux entraînements de dépense identique et mesuré ce que le corps consomme encore une fois l'exercice arrêté. Le fractionné intense creuse nettement l'écart pendant la récupération.

7 juillet 2026
Marine Le Pen condamnée mais candidate, explications

Marine Le Pen condamnée mais candidate, explications

📺 Pour découvrir et vous abonner à notre chaine "Grands Formats" (interviews, enquêtes, reportages) : @hugodecryptegrandsformats 📲 L’actualité au quotidien sur Instagram : https://hugodecrypte.com/insta-hd 📲 L’actualité au quotidien sur TikTok : https://hugodecrypte.com/tiktok-hd 🎤 Pose moi ta question en vocal ou en vidéo : https://hugodecrypte.com/ask-hugo 🗞️ L'essentiel de l'actualité, gratuitement, par email : https://hugodecrypte.com/newsletter-hd 🎧 Ce format existe aussi en podcast audio ! → Spotify : https://hugodecrypte.com/spotify-hd → Apple Podcast : https://hugodecrypte.com/apple-podcast-hd → Deezer : https://hugodecrypte.com/deezer-hd (et toutes les apps de podcast) 📱 Retrouvez aussi : 🍿 L'actualité culturelle sur Instagram : https://hugodecrypte.com/insta-pop ⚽️ L'actualité sportive sur Instagram : https://hugodecrypte.com/insta-sport 🦁 L’actualité à Lyon sur Instagram : https://hugodecrypte.com/insta-lyon 🏖️ L’actualité à Marseille sur Instagram : https://h

7 juillet 2026
 24 suspects arrêtés en lien avec des groupes criminels en Inde

24 suspects arrêtés en lien avec des groupes criminels en Inde

Lawrence Bishnoi est accusé d&#x27;avoir joué un rôle dans l’assassinat du leader sikh Hardeep Singh Nijjar.

7 juillet 2026

145 personnes déjà contaminées : les autorités américaines traquent un parasite intestinal dont l'origine reste inconnue

Un parasite intestinal frappe les États-Unis depuis le début de l'été et déroute les autorités sanitaires. Des dizaines de personnes tombent malades dans plusieurs États, sans qu'aucun aliment ni source d'eau ne soit encore mis en cause. Les enquêteurs redoutent une flambée plus large que les chiffres officiels.

7 juillet 2026

Des PFAS dans les fraises&#160;: 6 &#233;chantillons sur 10 cultiv&#233;s en Europe contamin&#233;s

<img src='https://reporterre.net/local/cache-vignettes/L700xH467/strawberry-strawberries-natural-foods-food-fruit-berry-1618301-pxhere_com_1_-4402d.jpg?1783426979' class='spip_logo' width='700' height='467' alt=&#034;&#034; /> <p>Pr&#232;s de 6&#160;&#233;chantillons de fraises cultiv&#233;es en Europe sur 10 sont fortement contamin&#233;s par des <span class=&#034;caps&#034;>PFAS</span> provenant de pesticides. C'est le r&#233;sultat inqui&#233;tant d'une enqu&#234;te men&#233;e par Pesticide Action Network (<span class=&#034;caps&#034;>PAN</span>) Europe publi&#233;e le 7&#160;juillet. L'&#233;tude, qui porte sur 41 &#233;chantillons (majoritairement en conventionnel) pr&#233;lev&#233;s dans onze pays, montre aussi que 56<small class=&#034;fine d-inline&#034;>&#160;</small>% d'entre eux &#233;taient contamin&#233;s par un pesticide faisant partie des &#171;<small class=&#034;fine d-inline&#034;>&#160;</small>plus dangereux<small class=&#034;fine d-inline&#034;>&#160;</small>&#187; do

7 juillet 2026

&#171;&#160;Ces incendies d&#233;passent les capacit&#233;s de lutte humaines&#160;&#187;&#160;: face aux feux, ils plaident pour repenser le territoire

<img src='https://reporterre.net/local/cache-vignettes/L700xH467/afp__20260707__aa_07072026_2870697__v1__highres__wildfireintheeasternfrenchpyreneesb_1_-152d0.jpg?1783412249' class='spip_logo' width='700' height='467' alt=&#034;&#034; /><p>Face aux feux, chercheurs et paysans plaident pour mieux &#171;<small class=&#034;fine d-inline&#034;>&#160;</small>jardiner<small class=&#034;fine d-inline&#034;>&#160;</small>&#187; nos paysages /<br class='autobr' /> &#171;<small class=&#034;fine d-inline&#034;>&#160;</small>La strat&#233;gie actuelle a montr&#233; ses limites<small class=&#034;fine d-inline&#034;>&#160;</small>&#187;&#160;: comment rendre nos paysages r&#233;sistants au feu<small class=&#034;fine d-inline&#034;>&#160;</small>? /<br class='autobr' /> &#171;<small class=&#034;fine d-inline&#034;>&#160;</small>C'est la fin d'un imaginaire du contr&#244;le<small class=&#034;fine d-inline&#034;>&#160;</small>&#187;&#160;: ils veulent r&#233;inventer la lutte contre les incendies /<br

7 juillet 2026

S&#233;cheresse : la Cour de cassation rappelle que la garantie catastrophe naturelle n'est pas acquise du seul fait de l'arr&#234;t&#233; de catastrophe naturelle. Par Pierre D&#233;at Pareti, Avocat

La multiplication des &#233;pisodes de s&#233;cheresse a fait &#233;merger un contentieux abondant autour de la garantie catastrophe naturelle. Dans un arr&#234;t du 12 f&#233;vrier 2026 (2e chambre civile, 12 f&#233;vrier 2026, n&#176; 24-15.504.), la Cour de cassation rappelle que cette garantie n'est pas acquise du seul fait de la reconnaissance de l'&#233;tat de catastrophe naturelle et de l'existence d'un lien de causalit&#233; avec les d&#233;sordres. Une d&#233;cision qui invite &#224; s'interroger sur la port&#233;e, jusqu'alors peu discut&#233;e, des &#171; mesures habituelles de pr&#233;vention &#187; vis&#233;es par l'article L. 125-1 du Code des assurances. Le contentieux des catastrophes naturelles li&#233;es au retrait-gonflement des argiles conna&#238;t une &#233;volution importante avec l'arr&#234;t (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/secheresse-cour-cassation-rappelle-que-garantie-catastrophe-naturelle-est-pas,58181.html?utm_source=backe

7 juillet 2026

De mystérieuses «sphères spatiales» échouées sur une plage australienne contiendraient un liquide toxique

L'Agence spatiale australienne (ASA) a affirmé avoir «identifié la source probable» des mystérieuses boules de grande taille qui se sont échouées ce week-end sur une plage du nord du Queensland.

7 juillet 2026

Avec cette peine prononcée contre Marine Le Pen, « l’institution judiciaire transfère la décision politique aux citoyens »

<p><strong>La dirigeante du Rassemblement national, Marine Le Pen, a été <a href="https://www.lemonde.fr/politique/video/2026/07/07/marine-le-pen-a-nouveau-condamnee-mais-eligible-a-l-election-presidentielle_6721509_823448.html">condamnée en appel</a>, mardi 7 juillet 2026, à trois ans de prison, dont un an ferme sous bracelet électronique et 100 000 euros d’amende dans l’affaire des assistants parlementaires du Front national.</strong></p> <p><strong>La présidente du groupe RN à l’Assemblée nationale écope également de 45 mois d’inéligibilité, dont 30 avec sursis. Ayant déjà effectué les quinze mois depuis le jugement en première instance, elle peut être candidate et a confirmé, le soir même, sur TF1, qu’elle se présentait à la présidentielle. Marine Le Pen a également annoncé qu’elle allait se pourvoir en cassation « pour aller au bout des voies de recours ». Luc Rouban, directeur de recherche émérite au Centre de recherches politiques de Sciences Po (Cevipof), analyse pour nous cet

7 juillet 2026
 Des syndicats contestent une loi du ministre Boulet à l’ONU

Des syndicats contestent une loi du ministre Boulet à l’ONU

Une plainte a été déposée devant l&#x27;Organisation internationale du travail, une agence des Nations unies.

7 juillet 2026
L&#8217;astéroïde Apophis va passer près de la Terre en 2029, voici pourquoi on commence déjà à s&#8217;y préparer

L&#8217;astéroïde Apophis va passer près de la Terre en 2029, voici pourquoi on commence déjà à s&#8217;y préparer

L'astéroïde Apophis sera visible depuis la Terre en 2029. Un événement rare qui fait déjà l'objet d'études préparatoires, trois ans avant, afin que l'humanité puisse en profiter au maximum.

7 juillet 2026

73 milliards d'opérations par watt et capable de chauffer 1 800 logements : le supercalculateur français Kairos à Toulouse établit un record mondial

Inauguré le 30 juin 2026, le supercalculateur Kairos occupe la première place du Green500 mondial grâce à une efficience énergétique sans équivalent parmi les installations de haute performance.

7 juillet 2026
Au pays des songes, 2001-2026 (Israël-Palestine, archives oniriques)

Au pays des songes, 2001-2026 (Israël-Palestine, archives oniriques)

La documentariste Élodie Maillot replonge dans vingt-cinq années d&apos;archives enregistrées en Palestine et en Israël. Une traversée sonore et musicale où les rêves et les nuits blanches racontent autrement un territoire traversé par le conflit, pour poser des questions à la nuit.

7 juillet 2026

Le droit du sport &#224; l'&#233;preuve du Mondial 2026 : l'affaire Balogun, entre conflit normatif et diplomatie d'&#201;tat. Par Roger Iragi Magayane, Avocat.

Cet article examine le conflit normatif majeur n&#233; de la d&#233;cision de la FIFA d'octroyer un sursis exceptionnel &#224; l'attaquant am&#233;ricain Folarin Balogun lors du Mondial 2026, au m&#233;pris de l'automatisme r&#233;glementaire du carton rouge. Il met en lumi&#232;re l'effacement de l'ind&#233;pendance de la justice sportive face aux pressions diplomatiques directes de la Maison-Blanche, r&#233;v&#233;lant un double standard pr&#233;judiciable &#224; l'&#233;quit&#233; de la comp&#233;tition. Enfin, l'analyse d&#233;montre comment les instances de Miami ont instrumentalis&#233; les conditions de recevabilit&#233; de l'article 62 du Code disciplinaire pour rejeter le recours de la Belgique, consacrant le triomphe du formalisme proc&#233;dural sur le fond du droit. Introduction. La phase (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/droit-sport-epreuve-mondial-2026-affaire-balogun-entre-conflit-normatif,58175.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm

7 juillet 2026

L'humanité a-t-elle déjà connu de longues périodes sans guerre?

Contrairement à une idée largement répandue, plusieurs civilisations ont vécu des siècles de paix relative. Tout dépend toutefois de la manière dont on définit la guerre.

7 juillet 2026
 France : Marine Le Pen compte se présenter à la présidentielle de 2027

France : Marine Le Pen compte se présenter à la présidentielle de 2027

La Cour d&#x27;appel de Paris a rendu une décision très attendue mardi matin.

7 juillet 2026

Marine Le Pen annonce maintenir sa candidature à l’élection présidentielle 2027

Condamnée en appel mardi 7 juillet pour détournements de fonds dans l’affaire des assistants parlementaires du FN, la cheffe de file du Rassemblement national a annoncé se pourvoir en cassation et assuré qu’elle serait candidate au scrutin présidentiel des 18 avril et 2 mai 2027.

7 juillet 2026
 Des pharmacies en Alberta signalent une hausse de fausses ordonnances

Des pharmacies en Alberta signalent une hausse de fausses ordonnances

L&#x27;Ordre des pharmaciens de la province en a recensé 132 depuis le début de l&#x27;année 2026.

7 juillet 2026

Interdiction des réseaux sociaux aux moins de 15 ans : la France doit retravailler son texte pour se conformer au droit européen

La Commission européenne a rendu mardi 7 juillet son avis sur la proposition de loi interdisant les réseaux sociaux aux moins de 15 ans. Si elle autorise la France à établir un âge minimal d’accès à ces plateformes, elle demande à voir modifiés certains points. Le gouvernement espère faire appliquer le texte dès septembre.

7 juillet 2026

Canicule et sécheresse : 27 départements basculent en crise et imposent de lourdes restrictions sur l'eau

Des restrictions d'eau s'appliquent désormais dans une large partie de la France après la canicule record de juin 2026. Vingt-sept départements ont basculé en niveau de crise, le stade le plus sévère du dispositif. Les particuliers y voient l'arrosage, le remplissage des piscines et le lavage des voitures fortement encadrés voire interdits.

7 juillet 2026

Marine Le Pen condamn&#233;e, mais &#233;ligible &#224; la pr&#233;sidentielle

<img src='https://reporterre.net/local/cache-vignettes/L700xH467/afp__20260707__b9gr6cv__v2__highres__topshotfrancepoliticsjusticetrialrn-82ef0.jpg?1783427766' class='spip_logo' width='700' height='467' alt=&#034;&#034; /> <p>La cour d'appel de Paris a rendu son arr&#234;t, mardi 7&#160;juillet, dans le proc&#232;s en appel des assistants parlementaires europ&#233;ens du Front national. Marine Le Pen est condamn&#233;e &#224; 3 ans de prison, dont 2 avec sursis, &#224; 100&#160;000 euros d'amende et &#224; 45&#160;mois d'in&#233;ligibilit&#233;, dont 30&#160;mois avec sursis. L'ann&#233;e de prison ferme sera ex&#233;cut&#233;e sous bracelet &#233;lectronique. La cour a par ailleurs consid&#233;r&#233; que les 15&#160;mois d'in&#233;ligibilit&#233; ferme &#233;taient d&#233;j&#224; purg&#233;s, cette peine courant depuis le jugement de&#160;(&#8230;)</p> <a href="https://reporterre.net/Marine-Le-Pen-condamnee-mais-eligible-pour-la-presidentielle?utm_source=RSS&utm_medium=R

7 juillet 2026
&quot;Les Chants de Maldoror&quot; de Lautréamont

&quot;Les Chants de Maldoror&quot; de Lautréamont

Quelle est la beauté de la peur, des ténèbres et du Mal ? Au fil de ce long poème en prose en six chants, on suit l’itinéraire – sorte de course à l’abîme – de Maldoror, personnage mystérieux, pervers et maléfique qui renie la morale et Dieu jusqu’à en devenir l’incarnation même du Mal.

7 juillet 2026

Groupes WhatsApp cr&#233;&#233;s par l'employeur : enjeux et probl&#233;matiques. Par Xavier Berjot, Avocat.

Par un arr&#234;t du 7 octobre 2025, la Cour d'appel de Bordeaux a jug&#233; qu'une messagerie anim&#233;e en continu, y compris la nuit et le week-end, pouvait caract&#233;riser des astreintes de fait et priver le salari&#233; d'un droit &#224; la d&#233;connexion pourtant formalis&#233; par accord . Cette d&#233;cision illustre un contentieux en pleine expansion : les groupes WhatsApp investis par l'employeur, longtemps per&#231;us comme de simples outils pratiques, concentrent d&#233;sormais des enjeux majeurs de dur&#233;e du travail, de vie priv&#233;e, de preuve et de responsabilit&#233;. 1. Quand un groupe WhatsApp rel&#232;ve-t-il de la sph&#232;re professionnelle ? La qualification du groupe commande l'essentiel du r&#233;gime applicable, car elle d&#233;termine si l'employeur en (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/groupes-whatsapp-crees-par-employeur-enjeux-problematiques,58137.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS_Reseaux

7 juillet 2026

À voir au cinéma: «Enfants de Palestine», «L'Écologie des sentiments», «Dry Leaf», «The Fin»

Les films de Mohamed Mesbah et Shayma' Awawdeh, mais aussi ceux d'Alexandre Steiger, d'Alexandre Koberidze et de Syeyoung Park sortent sur les grands écrans ce 8 juillet.

7 juillet 2026

Bonification pour enfants : le Conseil d'État exclut tout double bénéfice entre les régimes de retraite

Bonification pour enfants : le Conseil d'État exclut tout double bénéfice entre les régimes de retraite<br><br><a href="https://www.lexisveille.fr/search/m/Fonctions%20publiques-1169?summary=Fonctions%20publiques&amp;custom_url=1">Fonctions publiques</a><br><a href="https://www.lexisveille.fr/search/m/Retraite-1172?summary=Retraite&amp;custom_url=1">Retraite</a>

7 juillet 2026

En amont du sommet de l’OTAN à Ankara, Trump menace à nouveau le Groenland

Trump a réitéré, aujourd’hui, 7 juillet, aux côtés d'Erdoğan, qu’«&#160;il faut que le Groenland soit contrôlé par les États-Unis, et non par le Danemark&#160;». L’article En amont du sommet de l’OTAN à Ankara, Trump menace à nouveau le Groenland est apparu en premier sur Le Grand Continent.

7 juillet 2026
Leasing social 2026 : le gouvernement réduit la liste à 20 voitures électriques éligibles (modèles, conditions, prix…)

Leasing social 2026 : le gouvernement réduit la liste à 20 voitures électriques éligibles (modèles, conditions, prix…)

Le leasing social 2026 démarre le 16 juillet avec de nouvelles conditions et une liste de voitures électriques réduite. Voici les modèles éligibles, les loyers et les règles à connaître.

7 juillet 2026

Remboursement au nom de la parité – sur les deux dernières années – d'un salaire manifestement disproportionné

Remboursement au nom de la parité – sur les deux dernières années – d'un salaire manifestement disproportionné<br><br><a href="https://www.lexisveille.fr/search/m/Fonctions%20publiques-1169?summary=Fonctions%20publiques&amp;custom_url=1">Fonctions publiques</a>

7 juillet 2026

Si la météorite n’avait jamais frappé la Terre il y a 66 millions d'années, les dinosaures domineraient-ils encore le monde ?

Certains scientifiques soutiennent que les dinosaures n'ont jamais vraiment disparu, mais ont évolué sous une autre forme.

7 juillet 2026
 Trump offre des fleurs à Erdogan et réserve le pot pour les autres pays de l’OTAN

Trump offre des fleurs à Erdogan et réserve le pot pour les autres pays de l’OTAN

En marge du sommet de l&#x27;OTAN qui s&#x27;amorce, il a répété ses griefs à l&#x27;endroit des pays de l&#x27;Alliance.

7 juillet 2026

Domaine public : le déclassement ne vaut pas, par lui-même, désaffectation

Domaine public : le déclassement ne vaut pas, par lui-même, désaffectation<br><br><a href="https://www.lexisveille.fr/search/m/Propri%C3%A9t%C3%A9%20publique-1169?summary=Propri%C3%A9t%C3%A9%20publique&amp;custom_url=1">Propriété publique</a>

7 juillet 2026
Les résultats du bac sont enfin tombés ➡️ (07/07)

Les résultats du bac sont enfin tombés ➡️ (07/07)

7 juillet 2026

« Une voleuse, une délinquante » : la gauche étrille Marine Le Pen après sa condamnation pour détournement de fonds publics

Des socialistes aux insoumis en passant par les écologistes, tous ont réagi ce mardi à la condamnation de Marine Le Pen dans l’affaire des assistants parlementaires européens.

7 juillet 2026

Canicule et Tour de France : à 40 °C, les cyclistes pourraient atteindre l’épuisement après seulement 50 minutes, révèle une étude

Sur le Tour de France 2026, des étapes se courent près de 40 °C. La physiologie fixe une limite : au-delà d'une température centrale de 40 °C, le corps décroche.

7 juillet 2026

Caducit&#233; du contrat d'assurance adoss&#233; &#224; un pr&#234;t nul : la Cour d'appel de Versailles r&#233;affirme le principe, mais en limite les effets. Par Stephane Szames et Pauline Bartier,

Par un arr&#234;t en date du 7 mai 2026 relatif &#224; un pr&#234;t en devises (francs suisses) assorti d'une assurance-groupe, la cour d'appel de Versailles (N&#176; 25/03527) &#233;tait saisie d'un jugement rendu par le tribunal judiciaire de Versailles en date du 30 avril 2025, aux termes duquel la juridiction du premier degr&#233; avait prononc&#233; la nullit&#233; du contrat de pr&#234;t, contrat principal, en raison de la pr&#233;sence de clauses abusives et de mani&#232;re corr&#233;lative, la nullit&#233; du contrat d'assurance, contrat accessoire, qui lui &#233;tait adoss&#233;. Tirant les cons&#233;quences de sa motivation, le Tribunal judiciaire avait alors ordonn&#233; des restitutions r&#233;ciproques entre les parties &#224; la suite de la nullit&#233; du pr&#234;t et ordonn&#233; &#224; la compagnie (...) Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/caducite-contrat-assurance-adosse-pret-nul-cour-appel-versailles-reaffirme,58154.html?utm_source=backend&

7 juillet 2026
Permis rose&#160;: il ne sera bientôt plus valide, voici la nouvelle date limite pour le faire changer

Permis rose&#160;: il ne sera bientôt plus valide, voici la nouvelle date limite pour le faire changer

Si vous avez encore un permis de conduire en carton rose, sachez qu'il va falloir le modifier pour qu'il rest valide. Le gouvernement a fixé une date butoir avant laquelle vous devrez obligatoirement le changer pour ne pas être en infraction.

7 juillet 2026

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