Éditions — Droit
Éditions intégrales des articles Droit publiés sur Napseflow.
Les humanistes et le Digeste
L’Institut d’histoire du droit Jean Gaudemet de l’université Paris-Panthéon-Assas et le projet ISTHisFrench (ERC-2024-COG 101170233), hébergé par l’Institut de recherche Montesquieu de l’université de Bordeaux, organisent des séances de séminaire qui ont lieu au Collège Sainte-Barbe, en salle Collinet (4 rue Valette, 75005 Paris, 3e étage), le vendredi de 14h30 à 16h30. Les séances sont publiques. Elles peuvent également être suivies en ligne en écrivant à humanisme.juridique@gmail.com.Lire la suite...
Géants technologiques mondiaux et privatisation du droit
Conférence organisée par le Collège de FranceLire la suite...
Le droit pénal face à la cybercriminalité
XXVèmes journées d’études de l’Institut de sciences criminelles de Poitiers organisées par la faculté de droit, Université de PoitiersLire la suite...
Vingt ans après, les angles morts de la jurisprudence "Ordre des avocats au Barreau de Paris"
Colloque organisé conjointement par la Direction des affaires juridiques de Bercy et le CR2D, Université Paris Dauphine-PSLLire la suite...
25 ans après la loi Taubira, repenser le crime contre l’humanité
Colloque organisé par l'ISJPS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Magali Bessone, Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, CNRS et université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Vincent Négri, Institut des Sciences sociales du Politique, ENS Paris-SaclayLire la suite...
Souveraineté et usages du pouvoir dans les frontières en matière de migration
Séminaire MOEBIUS organisé par la faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction de Marie-Laure Basilien-Gainche, Professeure de droit, Université Jean Moulin Lyon 3, Membre senior de l’Institut Universitaire de France, Membre de l’Institut Convergences MigrationsLire la suite...
La science du droit constitutionnel et les valeurs : qu'allons-nous faire de nos valeurs ?
Colloque organisé par l'UMR DICE, l'ILF, le Laboratoire de Théorie du droit, Aix-Marseille Université et le CNRS sous la direction scientifique d'Alexis Blouet, Marc Cottereau, Théo Ducharme et Xavier MagnonLire la suite...
L’Église et les droits de l’homme, de la condamnation à l’adoption
Conférence organisée dans le cadre du cycle "L’Eglise face au Droit et à la Société : Fondements, tensions et crises", sous la direction scientifique de Hugo Stahl, Maître de conférences en histoire du droit à l’Université de LorraineLire la suite...
L’Église et la guerre pacifique
Conférence organisée sous la direction scientifique de Hugo Stahl, Maître de conférences en histoire du droit à l’Université de LorraineLire la suite...
Robert Badinter, un humaniste au service du droit
Journée d’hommage organisée par la Faculté de droit avec l’IDEDH, l’IHD, l’Ecole doctorale et le Pôle sciences sociales de l’Université de Montpellier sous la direction scientifique de Carine Becharef Jallamion, Professeur d'histoire du droit, Université de Montpellier et Laure Milano, Professeur de droit public, Université de MontpellierLire la suite...
Droit et narcotrafic
Xᵉ Université d’automne de l’Institut Louis Favoreu organisé par l'UIMR DICE, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de Jean-François Kerléon, Professeur des universités en droit public, Membre junior de l’Institut universitaire de FranceLire la suite...
Les nouvelles dynamiques de la conception du contrat
Colloque Franco-Québécois organisé par l'Université de Montréal en collaboration avec l'Université Côte d'Azur- CERDP sous la direction de M. Latina, J. Torres-Ceyte et M. ZaffagniniLire la suite...
La Justice environnementale
Congrès annuel de l'Association internationale de droit processuel (IAPL) est organisé par l'École de droit de Sciences Po sous la direction scientifique de Soraya Amrani Mekki, Professeure des universités et directrice du département de droit de l'École de droit de Sciences Po et Bérangère Gavaudo, Chargée de la communication et des événements de l'École de droit de Sciences PoLire la suite...
Les principes dominants du contentieux administratif
Conférence organisée par Carole Gallo, Professeure à l'Université de Lille, dans le cadre du cycle « Les grandes oeuvres du droit administratif ».Lire la suite...
La justice face aux remises en cause de l’Etat de Droit
10ème journée Cambacérès organisée par la Cour d’appel de Montpellier et la Faculté de droit, Université de MontpellierLire la suite...
1946-2026 : Les fonctions publiques et leur(s) statut(s) en question(s)
Colloque organisé par Renaud Becot, MCF Histoire, PACTE, Sciences Po Grenoble-UGA et Marie-Julie BERNARD, MCF Droit public, CERDAP², Sciences Po Grenoble-UGA.Lire la suite...
Droit international et souveraineté des États
Colloque organisé par l'Asociación Española de Profesores de Derecho internacional y Relaciones Internacionales - AEPDIRI, la SFDI et l'Université de CordoueLire la suite...
Les usages politiques des droits territoriaux
Colloque organisé par le CUREJ, Université de Rouen sous la direction scientifique de Sylvia Brunet, Mélanie Denef et Jules FalquetLire la suite...
Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative
Séminaire organisé par le CERSA, Université Paris Panthéon AssasLire la suite...
Les 80 ans du Préambule de la Constitution de 1946
Colloque organisé par l'IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne avec le Conseil ConstitutionnelLire la suite...
Maintien et retour dans l’emploi
Conférence organisée par le CRDP, Université Paris Nanterre dans le cadre du cycle de conférences autour de l’emploi public - Séance 10 sous la direction scientifique de Carole MoniolleLire la suite...
La loi Sapin 2, dix ans après : le regard de Michel Sapin
Conférence organisée par l'IFG, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Charles Bugnot.Lire la suite...
Valoriser et noter l’information extra-financière
Conférence organisée par l'IFG, Université de Lorraine dans le cadre du cycle de conférences "L'entreprise face à l'information extra-financière" sous la direction scientifique de Juliette Camy et Kevin Magnier MerranLire la suite...
Premières assises de la démocratie en santé
Colloque organisé par le Centre de recherche en droit et management des services de santé (CRDMS) / IFROSS, France Assos Santé Auvergne-Rhône-Alpes et le CLERSÉ, Université de Lille dans le cadre du projet DemoCIS soutenu par France 2030Lire la suite...
La protection de l’enfance à la croisée des chemins : réformer, refonder, se réinventer ?
Colloque organisé par la faculté de droit, Université Lyon 3 avec le CDF, Equipe Louis Josserand sous la direction scientifique de Christine Bidaud, Pr. à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directrice du Centre de Droit de la famille et Co-directrice de l’Équipe Louis Josserand et Younès Bernand, Pr. associé à l’Université Jean Moulin Lyon 3 et Vice-président en charge des fonctions de juge des enfants au tribunal judiciaire de VienneLire la suite...
La prévention, nouveau cœur de la procédure collective ?
Colloque organisé sous la direction scientifique du Professeur Cécile LisantiLire la suite...
Les grandes réformes du Code civil
Colloque organisé par l'Université de Padoue, en partenariat avec l'Université Paris Panthéon-Assas sous la direction scientifique de Matilde Girolami et Andrea Gattini, Università di PadovaLire la suite...
France et Convention européenne des droits de l’homme
5e journée d’étude Paul Tavernier organisée par l'IDEDH (UR_UM205), Université de Montpellier sous la direction scientifique de Mustapha Afroukh et Sébastien TouzéLire la suite...
Crise de la gouvernance ou gouvernance en crise dans l’UE : état des lieux et perspectives
Colloque organisé par l'IRDEIC, Université Toulouse Capitole sous la responsabilité scientifique de Rémi Barrué-Belou, Maître de conférences HDR, Université Toulouse Capitole, IRDEICLire la suite...
Enjeux internationaux de la lutte contre la corruption
Colloque organisé sous la responsabilité scientifique de Marie-Emma Boursier, Professeur des universités, Laboratoire DANTE, UVSQ.Lire la suite...
Les objets économiques difficiles à mesurer
Séminaire organisé par la Faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Charlotte Le Chapelain, CLHDPP, Université Jean Moulin Lyon 3, Julien Gradoz, CLHDPP, Université Jean Moulin Lyon 3Lire la suite...
L’arbitrage et les contentieux émergents : droits humains et environnement
Colloque organisé par le CRJ, Université Paris Panthéon-Assas sous la direction scientifique de Jean-Baptiste Racine, Professeur à l’Université Paris Panthéon-AssasLire la suite...
L'articulation entre procédure de concurrence et procédure pénale
Colloque organisé par l'IRDAP, Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Marianne Villemonteix (IRDAP) et Sarah-Marie Cabon (ISCJ), maîtres de conférences HDRLire la suite...
La hiérarchie des normes
Conférence organisée par les laboratoires de recherche de la Faculté de droit, Université de MontpellierLire la suite...
L’affaire des tentures : Expression d’une première forme de laïcité en droit
Conférence organisée dans le cadre du cycle "Eglise dans le droit et la Société" sous la direction scientifique de Hugo StahlLire la suite...
L’Église face à l’État romain : La mutation du IVe siècle
Conférence organisée dans le cadre du cycle "Eglise dans le droit et la Société" sous la direction scientifique de Hugo Stahl;Lire la suite...
Les effectifs en droit du travail
Colloque organisé par le CMH, Université Clermont-Auvergne sous la direction scientifique de Gwennhaël François, Professeur de droit privé et Christophe Mariano, MCF en droit privéLire la suite...
Les politiques publiques peuvent-elles relancer la natalité ?
Colloque organisé par l'UMR DICE, Aix-Marseille Université avec l'Université Paris Panthéon Assas, l'Université Lyon, l'Université Lyon 3, le CRDMS, l'Université de Montpellier, l'Université de Toulon et le CERC, sous la responsabilité scientifique de Thierry S. Renoux, Michel Borgetto et Laurence GayLire la suite...
14e colloque annuel de l’Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense
Colloque organisé par l'Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense, le Centre de recherche juridique Pothier, Faculté de droit, Université d'Orléans et la MSH Val de Loire, Université de Tours sous la coordination de Xavier Latour et Fouad EddaziLire la suite...
Droit & innovation
Tables rondes co-organisées par Rose Bidaux et Maxime Bigal, doctorants contractuels de l’Institut Droit Éthique Patrimoine (IDEP).Lire la suite...
Les devoirs
Colloque franco-italien organisé par la Faculté Droit et Sciences Sociales, Université de Poitiers et l'Université Roma Tre dans le cadre des 22èmes journées Poitiers - Roma Tre "Jean Beauchard - Paolo M. Vecchi" sous la direction scientifique de Federica Rassu, U. PoitiersLire la suite...
Les devoirs
Séminaire doctoral franco-italien organisé par la Faculté Droit et Sciences Sociales, Université de Poitiers et l'Université Roma Tre sous la direction scientifique de Federica Rassu, U. PoitiersLire la suite...
Être magistrat sous d'autres horizons - Entraide et coopération judiciaire : les fonctions de magistrat de liaison
Conférence organisée par l'IDCEL-EDIEC, en partenariat avec la CIBLY, faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction de Laurence Francoz Terminal, MCF HDR en droit privé, Directrice adjointe de l'IDCEL, Université Jean Moulin Lyon 3Lire la suite...
Panorama de la jurisprudence de la Cour Administrative d'Appel de Toulouse 2026
Conférence organisée par la Délégation régionale Occitanie de l’IACF en partenariat avec la CAA de Toulouse, la DIRCOFI Occitanie, CDA, IRDEIC, Université de Toulouse CapitoleLire la suite...
Déductibilité des pertes étrangères : 20 ans d'incertitude
Colloque organisé par la Faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique d'Ariane Périn-Dureau, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Centre de Droit de l'entreprise, Equipe Louis JosserandLire la suite...
Mort et Droit
Colloque organisé par l'Association des doctorants en droit de l'Université de Reims (ADENDUR)Lire la suite...
Les évolutions contemporaines du droit des sûretés
L'ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021 a profondément réformé le droit des sûretés. Cinq ans après ce texte, les premiers contentieux commencent à fleurir devant les juges du fond posant de nouvelles questions au confluent du droit commun et des droits spéciaux. Cette journée d'étude a vocation à en tirer les premiers bilans.Lire la suite...
Les sources de la coutume au Moyen Âge (XIe-XVe siècle) : problématiques et perspectives
Journée d’études organisée par le RMBLF sous la direction scientifique de Florent Garnier, Université Toulouse Capitole et Roland Viader, CNRS - Université de Toulouse Jean JaurèsLire la suite...
La justice face au temps : entre continuité historique, défis pratiques et impératifs éthiques
Conférence-débat organisée par la faculté de droit, Université de MontpellierLire la suite...
90 ans du Front populaire
Colloque organisé par le Comité d’histoire parlementaire et politique, la Société française d’histoire politique, la Maison Léon Blum, l’Institut Pierre Mendès France, la Fondation Jean-Jaurès, la Fondation Gabriel Péri, les Amis de Jean Zay, le Cercle Jean Zay, l’Institut Pierre Mauroy, l’Office universitaire de recherche socialiste, la Société d’études jaurésiennes et le Centre de Recherche Juridique Pothier.Lire la suite...
