Anne Robillard c. Meta : « C’est le combat de David et Goliath »

Anne Robillard, autrice québécoise connue pour sa saga Les chevaliers d’Émeraude, a déposé une demande d’action collective contre Meta, l’entreprise derrière les réseaux sociaux comme Facebook et Instagram. Cette action vise à faire reconnaître une violation de ses droits d’auteur. Les faits reprochés concernent l’utilisation présumée illégale de ses œuvres, ainsi que celles d’autres auteurs québécois, pour entraîner des modèles d’intelligence artificielle (IA) développés par Meta. Ces modèles, appelés grands modèles de langage (LLM), sont des systèmes capables de générer du texte en s’appuyant sur d’immenses quantités de données textuelles. Selon Anne Robillard, ces données incluraient des copies non autorisées de ses livres, utilisées sans son consentement ni rémunération. Le litige s’inscrit dans un débat plus large sur la protection des œuvres créatives face à l’essor des technologies d’IA, qui reposent souvent sur l’exploitation massive de contenus existants.

Lors des plaidoiries tenues au Palais de justice de Montréal les 5 et 6 octobre 2026, les avocats de Meta ont avancé plusieurs arguments pour contester la recevabilité de l’action collective. Ils ont notamment plaidé que la Loi sur le droit d’auteur canadienne ne s’applique pas aux faits allégués, car ceux-ci relèveraient plutôt de la compétence des États-Unis, où Meta est basé. L’entreprise a également soutenu que la Cour supérieure du Québec n’aurait pas l’autorité nécessaire pour trancher ce litige, en raison de son caractère transnational. Ces arguments s’appuient sur des principes juridiques complexes, comme l’absence de portée extraterritoriale des lois nationales. Anne Robillard, qui a exercé comme secrétaire juridique pendant 27 ans, a indiqué ne pas être surprise par ces stratégies, qu’elle qualifie de classiques dans les litiges impliquant de grandes entreprises.

Anne Robillard a souligné l’urgence de ce combat, en le comparant au récit biblique de David et Goliath, où une petite entité affronte un géant. Pour elle, cette affaire dépasse le cadre d’un simple conflit juridique : il s’agit de déterminer si les créateurs pourront contrôler l’utilisation de leurs œuvres à l’ère de l’IA. Les grands modèles de langage (LLM), comme ceux développés par Meta ou OpenAI, nécessitent des milliards de données textuelles pour fonctionner. Jusqu’à présent, une partie de ces données provient souvent de contenus protégés par le droit d’auteur, sans autorisation ni compensation. Si Meta et d’autres entreprises ne sont pas tenues responsables, cela pourrait établir un précédent dangereux, où les créateurs perdraient tout contrôle sur leurs œuvres, avec des conséquences imprévisibles pour l’industrie culturelle.

En plus de son action contre Meta, Anne Robillard a déposé une seconde demande d’action collective, cette fois contre OpenAI et Microsoft, pour des raisons similaires. Ces deux entreprises sont également accusées d’avoir utilisé illégalement des œuvres protégées pour entraîner leurs modèles d’IA. Le juge Martin F. Sheehan, qui préside les deux dossiers, a indiqué qu’il prendrait son temps pour rendre sa décision, notamment parce qu’il souhaite entendre les arguments des deux parties dans les deux affaires. Il a précisé qu’il ne rendrait probablement pas de verdict avant d’avoir examiné les deux dossiers, ce qui pourrait retarder la résolution du litige jusqu’en 2027. Cette approche reflète la complexité des questions juridiques soulevées, qui nécessitent une analyse approfondie.

Le juge Sheehan a pris les plaidoiries en délibéré et dispose d’un délai de six mois pour rendre sa décision. Selon Me Marie Audren, avocate représentant Anne Robillard, cette période permettra au juge d’examiner attentivement les arguments des deux parties. Les avocats de Meta ont insisté sur le fait que les allégations méritaient d’être examinées plus en profondeur, notamment sur le fond. Me Audren a rappelé que, pour qu’une action collective soit autorisée, il suffit d’établir une simple probabilité de gain de cause, et non une certitude. Cette procédure judiciaire pourrait donc s’étendre sur plusieurs mois, avec des implications majeures pour l’avenir de la protection des droits d’auteur dans le contexte de l’IA.