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L’autrice des «Chevaliers d’Émeraude» se bat contre l’IA de Meta

Le Devoir · mis à jour il y a 9 j

Anne Robillard veut intenter une action collective contre META qui a utilisé ses œuvres pour entraîner son outil d’IA..

Contexte du litige

L’écrivaine québécoise Anne Robillard, autrice de la série à succès Les Chevaliers d’Émeraude, engage une action en justice contre Meta, la maison mère de Facebook, pour l’utilisation non autorisée de ses œuvres littéraires. Cette démarche s’inscrit dans le cadre d’une action collective visant à représenter tous les auteurs québécois dont les droits d’auteur auraient été violés. Le litige porte sur l’entraînement des modèles d’intelligence artificielle (IA) de Meta, qui aurait utilisé des copies illicites d’œuvres protégées, incluant celles de Robillard, pour développer ses outils. Le juge Martin F. Sheehan a souligné l’ampleur potentielle de cette affaire en la qualifiant de « l’un des plus grands actes de piratage de l’histoire ». L’audience se déroule sur deux jours au palais de justice de Montréal, où la question de la compétence territoriale du tribunal est également débattue.

Rôle de Meta et arguments

Meta conteste les accusations et avance que, si une faute a été commise, celle-ci aurait eu lieu aux États-Unis, où les œuvres auraient été téléchargées et les modèles d’IA entraînés. L’entreprise nie toute violation du droit d’auteur et soutient que la poursuite devrait être menée aux États-Unis. Cependant, l’avocate d’Anne Robillard argue que l’outil d’IA, entraîné avec ses œuvres, est accessible aux utilisateurs au Québec, ce qui justifierait la compétence du tribunal québécois. Cette question de territorialité est au cœur des débats lors de l’audience. Meta n’a pas encore communiqué de réponse officielle concernant les dommages réclamés, mais l’action collective pourrait entraîner des demandes de restitution de profits et des dommages moraux ou punitifs pour les auteurs lésés.

Demandes et enjeux juridiques

Anne Robillard cherche à intenter une action collective au nom de tous les titulaires québécois de droits d’auteur sur des œuvres littéraires ou dramatiques, afin d’obtenir réparation pour l’utilisation non autorisée de leurs créations. Les demandes incluent des dommages moraux, des dommages punitifs ainsi que la restitution des profits réalisés par Meta grâce à l’exploitation de ces œuvres. Cette affaire s’ajoute à une autre action intentée par Robillard contre OpenAI et Microsoft, soulignant une tendance croissante des auteurs à se mobiliser contre l’utilisation de leurs œuvres par les géants de l’IA. Le juge Sheehan a questionné la portée de cette action, demandant « jusqu’où elle va-t-elle ? », mettant en lumière les défis juridiques et éthiques posés par l’entraînement des IA avec des contenus protégés.

Réaction et motivations d’Anne Robillard

Anne Robillard, qui porte ce litige avec fierté, a déclaré se sentir « fière comme un chevalier » lors de l’audience. Elle assume ce rôle de porte-parole pour défendre les droits des auteurs, tout en menant une autre action contre OpenAI et Microsoft. Son engagement reflète une volonté de protéger la propriété intellectuelle face à l’essor des technologies d’IA, qui utilisent massivement des œuvres existantes pour entraîner leurs modèles sans toujours obtenir de consentement explicite. Cette cause pourrait avoir des répercussions majeures sur la manière dont les entreprises technologiques accèdent et exploitent les contenus protégés, redéfinissant ainsi les limites du droit d’auteur à l’ère numérique.

Ce que ça pourrait changer

Cette affaire s’inscrit dans un débat plus large sur l’utilisation des œuvres protégées par l’intelligence artificielle, qui bouleverse le monde littéraire et artistique. Alors que des outils comme ceux de Meta ou OpenAI génèrent du contenu en s’appuyant sur des bases de données massives, les auteurs et éditeurs s’inquiètent de la violation de leurs droits. Le Québec, avec cette action collective, pourrait devenir un terrain d’essai pour établir des précédents juridiques sur la protection du droit d’auteur à l’ère du numérique. L’issue de cette audience, qui se déroule à Montréal, pourrait influencer les pratiques des entreprises technologiques et la manière dont elles interagissent avec les créateurs de contenu.

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