Projet collectif interdisciplinaire de recherche : quand informatique et droit jouent ensemble une partition commune.

Le projet GTNum Forges est une initiative interdisciplinaire lancée à l’IUT de Laval, Université du Mans, visant à améliorer le partage, la valorisation et la sécurisation des ressources pédagogiques numériques entre enseignants du primaire et du secondaire. Il repose sur l’utilisation de forges logicielles, des plateformes en ligne permettant de stocker, partager et collaborer sur des ressources éducatives. Ce projet est soutenu par le Ministère de l’Éducation nationale, le Laboratoire d’informatique de l’Université du Mans (LIUM), les régions académiques Pays de la Loire et Bretagne, ainsi que des acteurs comme le réseau Canopé et le Centre de Recherche en éducation de Nantes. Il est dirigé par Iza Marfisi, Professeur des Universités, et Bertrand Marne, Maître de Conférences, avec un comité de pilotage dédié.

L’équipe du GTNum Forges associe des universitaires, des enseignants et des experts en droit, notamment Fanny Dessainjean et Ezra Nellis, tous deux Docteurs en droit privé et en propriété intellectuelle de l’Université de Rouen Normandie. Fanny Dessainjean est également Secrétaire générale de l’Association française des docteurs en droit (AFDD) et chercheuse associée du CUREJ. Leur collaboration avec les informaticiens, comme Iza Marfisi et Bertrand Marne, illustre une approche interdisciplinaire où chaque discipline apporte son expertise sans se substituer à l’autre. Cette dynamique a permis de développer des publications communes, dont un article et un Livre Blanc sur la gestion des droits des ressources éducatives libres.

L’interdisciplinarité dans le projet GTNum Forges repose sur un dialogue constant, une rigueur scientifique et une ouverture d’esprit entre juristes et informaticiens. Les juristes, comme Fanny Dessainjean et Ezra Nellis, doivent comprendre les enjeux techniques des forges logicielles, tandis que les informaticiens intègrent les aspects juridiques, notamment la propriété intellectuelle. Par exemple, ils ont travaillé sur des concepts comme la Blockchain ou la terminologie commune pour éviter les malentendus. Cette collaboration a permis de créer des solutions adaptées, comme le Livre Blanc ou des présentations lors de conférences, démontrant la complémentarité des disciplines.

Le Livre Blanc intitulé « Partager et gérer les droits de ses Ressources Éducatives Libres sur une forge » a été conçu pour guider les enseignants et les cadres de l’Éducation nationale, non juristes, sur les enjeux de la propriété intellectuelle. Il explique d’abord ce que protège le droit d’auteur, qui est concerné, et pourquoi les ressources pédagogiques numériques déposées en ligne ont des effets juridiques souvent méconnus. Ensuite, il propose des solutions concrètes, comme un classement des licences existantes, de la plus protectrice à la moins protectrice, et des conseils pratiques pour préserver les droits des enseignants sur leurs créations. Il inclut des outils comme des arbres de décision ou des listes de recommandations.

Le public visé par le Livre Blanc est large et inclut les inspecteurs, les ingénieurs pédagogiques, les cadres du rectorat et du ministère, ainsi que les enseignants du primaire et du secondaire. L’objectif est de rendre accessible des concepts juridiques complexes à des non-spécialistes, en évitant le jargon technique. Le document se veut pédagogique, avec des explications claires sur les droits d’auteur, les licences et les mesures à prendre pour protéger les ressources éducatives. Il est disponible en ligne et librement téléchargeable pour faciliter son accessibilité.