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CELEX:32023R1542R(15)

Parlement européen, Conseil de l’Union européenne· 18 octobre 2026

Le rectificatif ne concerne pas la version française.

Résumé

Règlement UE sur les batteries

Le document CELEX:32023R1542R(15) est une corrigendum (correction officielle) du règlement (UE) 2023/1542, publié le 28 juillet 2023 dans le Journal officiel de l’Union européenne (OJ L).

Ce règlement, adopté par le Parlement européen et le Conseil de l’UE, porte sur les batteries et les déchets de batteries, avec pour objectif principal de renforcer leur recyclage, leur durabilité et leur sécurité.

Il modifie également la directive 2008/98/CE (gestion des déchets) et le règlement (UE) 2019/1020 (surveillance du marché), tout en abrogeant l’ancienne directive 2006/66/CE (relative aux piles et accumulateurs).

La correction publiée en octobre 2026 (référence OJ L, 2026/90895) précise des éléments techniques ou rédactionnels du texte original.

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