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CELEX:32026R1738R(01)

Parlement européen, Conseil de l’Union européenne,· 4 octobre 2026

Le rectificatif ne concerne pas la version française.

Résumé

Règlement corrigé

Le document CELEX:32026R1738R(01) est une corrigendum du règlement (UE) 2026/1738, publié le 5 octobre 2026 dans le Journal officiel de l'Union européenne (JO L).

Une corrigendum est une correction officielle d'une erreur matérielle ou formelle dans un texte législatif déjà adopté.

Ce texte corrige donc une version antérieure du règlement (UE) 2026/1738, daté du 8 juillet 2026, qui portait sur les exigences de circularité pour la conception des véhicules et la gestion des véhicules hors d'usage.

Le numéro ST/12874/2026/INIT identifie ce document de correction dans les archives institutionnelles de l'UE.

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