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Le conjoint survivant, ou la mémoire courte du droit. Par Michel Burgan, Avocat.

Village Justice· 6 octobre 2026

Une préférence que l'on croit ancienne, et qui ne l'est pas. Il existe, dans l'imaginaire commun des praticiens comme des familles qu'ils conseillent, une intuition tenace : celle d'une tradition juridique ancienne et continue qui aurait toujours voulu protéger l'époux survivant, différer la pleine…

Résumé

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Exclusion historique

Le droit romain classique ne reconnaît pas le conjoint comme héritier naturel.

L’épouse est juridiquement étrangère à la parenté agnatique de son mari, c’est-à-dire le système de parenté fondé sur la lignée masculine.

Sous l’Empire romain, le conjoint survivant n’est appelé à hériter qu’en dernier recours, dans une catégorie résiduelle appelée bonorum possessio unde vir et uxor, littéralement « possession des biens du mari et de l’épouse ».

Cette catégorie, théorique, était rarement appliquée en pratique.

Le droit féodal, bien que plus tardif, reprend cette logique d’exclusion : il accorde à la veuve un douaire, un droit viager et usufructuaire (elle peut utiliser les biens mais pas en être propriétaire), qui assure sa subsistance sans remettre en cause la transmission du patrimoine aux descendants.

Dans les deux cas, le conjoint est protégé, mais jamais préféré.

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