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Il a étouffé un ruisseau, la justice l'a condamné : récit d'un jugement inhabituel

Laure Noualhat· 13 octobre 2026

C'est l'histoire d'une parcelle de forêt rasée par un sylviculteur, avec des conséquences en cascade jusqu'à la disparition de la biodiversité d'une rivière. L'exploitant, qui n'avait pas conscience des conséquences de ses actes, a été condamné. C'est un jugement inhabituel, qui vient rappeler qu'o…

Résumé

Un ruisseau étouffé

En 2018, un agriculteur du département de l’Ain, dans l’est de la France, a comblé et recouvert un ruisseau sur sa propriété.

Ce cours d’eau, appelé le ruisseau de la Bienne, était un affluent de la rivière d’Ain.

L’homme a agi sans autorisation préalable, en utilisant des matériaux comme de la terre, des déchets et des végétaux pour combler le lit du ruisseau.

Ce geste a entraîné la disparition totale de l’écoulement naturel de l’eau sur une longueur d’environ 300 mètres.

Le ruisseau, autrefois visible et fonctionnel, est devenu une zone sèche et imperméable, ce qui a perturbé l’écosystème local et le cycle de l’eau dans cette zone rurale.

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