CELEX:32002L0056R(01)

Ce document est une version corrigée d’une directive européenne, identifiée par le code CELEX:32002L0056R(01).

Le système CELEX est une base de données qui recense l’ensemble des actes juridiques de l’Union européenne (UE), comme des directives, règlements ou décisions.

Une directive est un texte législatif européen qui fixe des objectifs à atteindre par les États membres, tout en leur laissant le choix des moyens pour y parvenir.

Ce document spécifique est une correction (corrigendum en latin) de la directive 2002/56/CE, publiée initialement le 13 juin 2002.

Cette directive concernait le commerce des plants de pommes de terre.

Le corrigendum daté du 15 octobre 2026 (référence ST/13690/2026/INIT) apporte des modifications mineures au texte original, probablement pour corriger des erreurs ou des incohérences.

Le document est disponible dans toutes les langues officielles de l’UE et est accessible via le site EUR-Lex, la plateforme officielle de diffusion du droit de l’UE.