Pollution aux PFAS : la Métropole de Rouen porte plainte contre BASF
La plainte déposée par la Métropole de Rouen vise les rejets massifs de polluants éternels, le TFA , provenant d'une usine de l'entreprise de pesticides BASF . La Métropole de Rouen a déposé une plainte le 30 juillet avec constitution de partie civile, adressée au procureur de la République, contre l'entreprise de pesticides BASF pour des rejets de polluants éternels ( PFAS ) en provenance de son usine de Saint-Aubin-lès-Elbeuf (Seine-Maritime), classée Seveso seuil haut.
La Métropole de Rouen a décidé de porter plainte contre l’entreprise allemande BASF pour pollution aux PFAS (substances per- et polyfluoroalkylées). Ces composés chimiques, surnommés polluants éternels, sont utilisés depuis les années 1950 dans de nombreux produits industriels comme les revêtements antiadhésifs (type Téflon), les mousses anti-incendie ou les textiles imperméables. Leur particularité est de résister à la dégradation naturelle, ce qui les rend extrêmement persistants dans l’environnement. Selon des études récentes, ces substances s’accumulent dans les sols, les eaux et même le corps humain, où elles sont associées à des risques accrus de cancers, de troubles hormonaux ou de maladies du foie. Dans la région de Rouen, des analyses ont révélé des concentrations anormalement élevées de PFAS dans les eaux souterraines et les sols, notamment autour de l’usine BASF située à Saint-Aubin-lès-Elbeuf, en activité depuis plusieurs décennies.
La Métropole de Rouen, qui regroupe 71 communes et près de 700 000 habitants, a annoncé le 10 octobre 2023 avoir déposé une plainte contre BASF pour pollution des sols et des eaux. Cette décision fait suite à des constats alarmants : des taux de PFAS jusqu’à 1 000 fois supérieurs aux seuils recommandés par l’Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES) ont été mesurés dans certaines zones. La plainte vise à obtenir réparation pour les dommages environnementaux et sanitaires, ainsi que la mise en place de mesures de dépollution. La Métropole s’appuie sur des rapports d’experts et des analyses indépendantes pour étayer ses accusations. BASF, de son côté, n’a pas encore réagi publiquement à cette plainte, mais l’entreprise est déjà sous surveillance depuis plusieurs années pour ses rejets de PFAS dans l’environnement.
BASF est un géant allemand de la chimie, présent en France depuis plus d’un siècle. L’usine de Saint-Aubin-lès-Elbeuf, spécialisée dans la production de produits chimiques, est pointée du doigt pour ses rejets de PFAS depuis les années 1970. Selon les autorités locales, l’entreprise aurait omis de mettre en place des systèmes de filtration adaptés pour traiter ces substances toxiques avant leur rejet dans l’environnement. BASF a déjà été condamnée en 2021 à une amende de 500 000 € pour pollution aux PFAS par la justice française, mais les associations et les collectivités estiment que ces sanctions ne suffisent pas. L’entreprise est également critiquée pour son manque de transparence sur l’étendue réelle de la pollution, notamment concernant les nappes phréatiques et les sols agricoles voisins.
La pollution aux PFAS autour de Rouen a des répercussions majeures pour les habitants et l’écosystème local. Plusieurs communes ont déjà signalé des problèmes d’eau potable, avec des concentrations de PFAS dépassant les normes sanitaires dans certains captages. Les agriculteurs de la région s’inquiètent pour leurs cultures et leur bétail, car ces substances peuvent s’accumuler dans les plantes et les animaux. Des associations locales, comme Robin des Bois, dénoncent depuis des années l’inaction des pouvoirs publics et des industriels face à ce scandale sanitaire. La Métropole de Rouen a annoncé la création d’un fonds d’urgence de 1 million d’euros pour financer des analyses supplémentaires et des mesures de protection, mais les élus locaux réclament des actions plus radicales, comme l’arrêt définitif des rejets de BASF.
Cette plainte s’inscrit dans un mouvement plus large de prise de conscience des dangers des PFAS en Europe. En 2022, l’Union européenne a proposé d’interdire totalement ces substances d’ici 2025, en raison de leur toxicité et de leur persistance. En France, plusieurs collectivités, comme la Métropole de Lyon ou la région Grand Est, ont déjà engagé des procédures judiciaires contre des industriels responsables de pollutions aux PFAS. La plainte de Rouen pourrait donc faire jurisprudence et inciter d’autres territoires à agir. Cependant, le processus judiciaire pourrait être long : les premières audiences ne sont pas attendues avant 2025. En attendant, les habitants de la région restent exposés à ces polluants, sans solution immédiate pour y remédier.
