Les temps du droit

Le droit et le temps entretiennent une relation complexe et paradoxale. D’un côté, le droit façonne le temps en le structurant, en l’accélérant ou en le ralentissant. De l’autre, il s’inscrit dans les temporalités sociales, politiques et historiques qui le dépassent. Le droit hérite du passé, organise le présent et projette l’avenir, tout en prétendant à une temporalité propre. Cette interaction soulève des questions fondamentales : comment le droit pense-t-il le temps ? Peut-il être analysé à travers la durée ou la permanence ? Quelles sont les spécificités de sa temporalité ? Ces interrogations seront au cœur des débats lors d’un colloque prévu en septembre 2026 à l’Université de Caen.

Le colloque explorera plusieurs axes majeurs liés à la temporalité du droit. Parmi les sujets abordés figurent la justice réparative (qui vise à réparer les dommages plutôt qu’à punir), la performativité du droit (sa capacité à transformer la réalité sociale), les dynamiques temporelles de l’institution juridique, et les contraintes temporelles dans l’application du droit (comme la rétroactivité, les délais, la prescription ou les précédents juridiques). Les discussions aborderont également les échéances politiques, les cycles électoraux, les moments constituants (périodes de refonte des constitutions), ainsi que la temporalité du raisonnement juridique et l’héritage des idées politiques.

Le colloque se déroulera les 10 et 11 septembre 2026 à l’Université de Caen. La journée du 10 septembre débutera à 8h45 avec l’accueil des participants, suivi d’une allocution de bienvenue par Eleonora Bottini (Secrétaire Générale de la SFPJ), Armelle Gosselin-Gorand (Doyenne de la Faculté de droit de Caen) et les co-directeurs de l’Institut caennais de recherches juridiques. Une conférence plénière sur Les temps du droit, une question plus actuelle que jamais sera donnée par François Ost (UCLouvain) à 9h30. La journée se poursuivra avec des ateliers parallèles couvrant des thèmes comme les trois temps du droit (passé, présent, futur), la pensée de Hans Kelsen, le droit comparé, l’argumentation juridique et l’épistémologie juridique.

L’atelier 1, intitulé Les trois temps du droit : passé, présent, futur, interroge la manière dont le droit appréhende ces trois dimensions temporelles. Le passé renvoie à l’héritage normatif et institutionnel, comme la continuité ou la rupture de l’ordre juridique. Le présent est celui du droit positif et des mesures d’urgence, où la décision doit absorber les crises. Le futur concerne les réformes, les promesses et les anticipations des risques (économiques, écologiques, technologiques). L’atelier questionne qui domine cette tripartition : le droit ou le temps ? Les contributeurs examineront comment le droit se construit dans ces trois temporalités, en analysant l’usage du passé comme référence, la gestion du présent en situation d’urgence, et la configuration du futur par les dispositifs normatifs.

L’atelier 2 est consacré à la pensée de Hans Kelsen (1881-1973), théoricien du droit autrichien dont l’œuvre, bien que souvent citée, reste partiellement méconnue en France. L’atelier vise à explorer des recherches et traductions récentes de ses textes, ainsi que des concepts peu étudiés comme la Grundnorm (norme fondamentale), la protection de la démocratie ou les rapports entre science et liberté. Deux axes structurent les discussions : la réception de Kelsen, notamment en Amérique latine, au Royaume-Uni et en France, et l’analyse de concepts clés pour la science du droit contemporaine. Des intervenants comme Augustin Berthout (Nîmes Université) et Gregory Bligh (Sciences Po Lyon) présenteront des travaux sur ces thèmes.

L’atelier 3 porte sur Les temps du droit comparé, une approche qui interroge comment le temps influence la comparaison entre systèmes juridiques. Le comparatiste doit souvent contourner les différences temporelles pour saisir l’altérité des droits étrangers. Par exemple, un droit postcolonial peut entretenir un rapport conflictuel avec son passé. L’atelier explorera deux axes : les temps de la comparaison (comme l’inertie des traditions juridiques) et les temps du droit étranger (comme le rapport paradoxal du droit constitutionnel étatsunien au temps). Des intervenants comme Camille Bordère (Université de Caen) et Marie Padilla (Université de Bordeaux) analyseront ces enjeux à travers des études de cas concrets.

L’atelier 4, intitulé Topics in the Theory of Legal Argumentation, est dédié à l’analyse théorique de l’argumentation juridique, qui inclut mais dépasse la justification des décisions judiciaires. Les discussions porteront sur des concepts comme l’analogie juridique, l’explication juridique ou le raisonnement comparatif. Des intervenants internationaux, comme Fábio Shecaira (Universidade Federal do Rio de Janeiro) et Luís Duarte d’Almeida (NOVA Law School, Lisbonne), présenteront des travaux sur ces thèmes. L’objectif est de mieux comprendre comment le droit construit ses arguments et influence les décisions.

L’atelier 5, Exercices d’épistémologie juridique appliquée, part du principe que la philosophie du droit questionne les cadres d’analyse du droit. L’atelier vise à objectiver le droit en étudiant ses méthodes, concepts et outils, tout en interrogeant les conditions de validité des lois, les délais juridiques ou les scénarios d’urgence climatique. Des intervenants comme Régis Ponsard (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et Fabien Bottini (Université Le Mans) analyseront des thèmes comme les conditions de validité des lois dans le système juridique français ou les théories des droits pour le XXIe siècle. L’objectif est de montrer comment la science du droit peut être à la fois réflexive et appliquée.

Plusieurs acteurs joueront un rôle central lors de ce colloque. Eleonora Bottini (Secrétaire Générale de la SFPJ) et Armelle Gosselin-Gorand (Doyenne de la Faculté de droit de Caen) assureront l’ouverture des travaux. François Ost (UCLouvain) donnera une conférence plénière. Les ateliers seront animés par des chercheurs comme Julien Giudicelli (Université de Bordeaux), Augustin Berthout (Nîmes Université) ou Camille Bordère (Université de Caen). Ces intervenants, spécialistes en théorie du droit, philosophie juridique ou droit comparé, apporteront des éclairages variés sur la temporalité du droit.