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CELEX:32025L2456R(01)

Parlement européen, Conseil de l’Union européenne,· 27 septembre 2026

Le rectificatif ne concerne pas la version française.

Résumé

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Correction directive UE

Le document CELEX:32025L2456R(01) est un corrigendum (correction officielle) de la directive (UE) 2025/2456 adoptée par le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne le 26 novembre 2025.

Ce corrigendum, daté du 28 septembre 2026, modifie la directive 2011/65/UE, qui encadre la restriction de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques.

L’objectif principal de cette correction est de réattribuer des tâches scientifiques et techniques à l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA), un organisme de l’UE basé à Helsinki.

Ce texte est publié au Journal officiel de l’Union européenne (OJ L) sous le numéro 2026/90828 et est disponible en grec moderne (EL) comme langue authentique, bien que d’autres traductions existent.

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