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CELEX:32023R1542R(14)

Parlement européen, Conseil de l’Union européenne· 27 juillet 2026

Le rectificatif ne concerne pas la version française.

Résumé

Correction d'un règlement

Le document CELEX:32023R1542R(14) est une corrigendum (correction officielle) du règlement (UE) 2023/1542, publié le 12 juillet 2023.

Ce règlement porte sur les accus (batteries) et les déchets d'accus, ainsi que sur la modification de deux textes européens : la directive 2008/98/CE relative aux déchets et le règlement (UE) 2019/1020 sur les transferts de déchets.

Il abroge également la directive 2006/66/CE, qui traitait spécifiquement des batteries et accumulateurs.

La correction intervient pour rectifier des erreurs éventuelles dans le texte original, publié au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) sous la référence L 191 le 28 juillet 2023.

Ce type de document est courant dans le processus législatif européen pour garantir la précision et l'applicabilité des textes.

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