La protection des animaux et le droit de l'environnement (2023)

L’article explore les liens et les différences entre deux domaines du droit : le droit de l’environnement et le droit de la protection animale. Le premier vise principalement à préserver les écosystèmes, la biodiversité et les ressources naturelles, tandis que le second cherche à garantir le bien-être et les droits des animaux. Bien que ces deux champs puissent sembler se recouper, ils ne se superposent pas entièrement. Par exemple, le droit de l’environnement peut protéger une espèce animale dans le cadre de la préservation d’un habitat naturel, mais ne couvre pas toutes les situations où le bien-être animal est en jeu, comme dans l’élevage industriel ou les expériences scientifiques. L’ouvrage souligne cette complémentarité imparfaite et analyse comment ces deux approches juridiques peuvent, ou non, se renforcer mutuellement pour améliorer la protection des animaux.

Le droit de l’environnement et le droit de la protection animale sont en pleine mutation, notamment en France et en Europe. L’auteure, Adrienne Bonnet, montre que les législateurs et les juges sont amenés à repenser leurs approches pour mieux répondre aux enjeux actuels. Par exemple, des concepts comme le préjudice écologique (dommage causé à l’environnement) sont de plus en plus intégrés pour protéger indirectement les animaux. Cependant, ces évolutions restent limitées et souvent anthropocentrées, c’est-à-dire qu’elles placent l’humain au centre des préoccupations, même lorsqu’elles visent à protéger la nature ou les animaux. L’ouvrage analyse cette tendance et interroge l’efficacité réelle de ces réformes pour les animaux.

L’ouvrage détaille les contributions du droit de l’environnement à la protection animale à travers plusieurs exemples concrets. D’abord, il permet de lutter contre la disparition d’espèces menacées grâce à des mesures comme la réintroduction d’espèces ou la création de réserves naturelles. Ensuite, il encadre indirectement les activités humaines (comme l’agriculture ou l’urbanisme) pour limiter leur impact sur les animaux sauvages. Enfin, il utilise des outils juridiques comme la contractualisation des espaces naturels, où des accords entre acteurs locaux visent à préserver des habitats essentiels à la survie des espèces. Ces mécanismes montrent que le droit de l’environnement peut, dans certains cas, protéger les animaux sans les considérer explicitement comme des sujets de droit.

Malgré ses avancées, le droit de l’environnement présente des lacunes majeures pour la protection animale. Par exemple, les activités comme la chasse ou la pêche restent largement encadrées par des lois spécifiques qui privilégient souvent les intérêts humains (loisirs, économie) au détriment du bien-être animal. De plus, le droit pénal appliqué aux animaux est inégal selon qu’ils sont considérés comme des êtres vivants dans la nature ou comme des biens dans un cadre domestique. Enfin, l’idée d’accorder une personnalité juridique aux animaux (comme pour les fleuves ou les forêts) est encore débattue et peu appliquée. L’ouvrage souligne que ces insuffisances reflètent une vision encore trop utilitariste du droit, où les animaux sont protégés seulement s’ils servent un intérêt écologique ou humain.