Pourquoi l'État français a-t-il taxé le soleil pendant plus d'un siècle?

En 1798, à la fin de la Révolution française, l’État français cherche désespérément des recettes fiscales pour faire face à une dette publique explosive et à une inflation galopante.

Le Directoire, régime en place entre 1795 et 1799, invente alors une taxe originale : l’impôt sur les portes et fenêtres, surnommé la « taxe sur le soleil ».

L’idée, inspirée des physiocrates du XVIIIe siècle, est de taxer la richesse immobilière urbaine en se basant sur le nombre d’ouvertures des habitations.

Plus une maison compte de portes et de fenêtres, plus son propriétaire est considéré comme aisé et doit payer.

Cet impôt, instauré par la loi du 4 frimaire an VII (24 novembre 1798) sous le ministre des Finances Dominique-Vincent Ramel de Nogaret, vise à remplacer les anciens impôts de l’Ancien Régime tout en évitant les fraudes.

La taxe repose sur un principe simple : chaque ouverture (porte ou fenêtre) donnant sur la voie publique, les cours, les jardins ou les champs est comptabilisée.

Certaines exceptions existent, comme les ouvertures des bâtiments agricoles ou publics, les soupiraux ou les lucarnes.

Le montant varie selon la taille de la localité : plus une commune est peuplée, plus le coût par ouverture est élevé.

Par exemple, une maison avec une porte et une fenêtre dans un village paiera moins qu’une habitation similaire dans une grande ville.

L’impôt est progressif, mais son calcul reste opaque pour les contribuables.

Cette méthode permet à l’État de taxer indirectement la richesse sans avoir à évaluer directement les revenus ou la valeur des biens.

Cette taxe a eu des répercussions dramatiques sur la santé des populations, en particulier des plus pauvres.

Pour éviter de payer, de nombreux propriétaires ont muré leurs fenêtres ou réduit leur nombre, condamnant les logements à une mauvaise ventilation et à un manque de lumière naturelle.

Ces conditions ont favorisé le développement de maladies respiratoires et de rachitisme, une maladie osseuse causée par un déficit en vitamine D, souvent appelée le « mal anglais » à l’époque.

Les médecins ont rapidement associé cette pathologie à l’absence de soleil dans les habitations modestes.

Les familles les plus défavorisées, logées dans des combles ou des greniers sans ouverture, ont été les premières victimes de cette politique fiscale.

Face à cette taxe impopulaire, les Français ont développé des stratégies pour la contourner.

Certains ont détruit leurs fenêtres, notamment celles à meneaux (fenêtres divisées en plusieurs parties par des montants de pierre ou de bois), comptabilisées comme quatre ouvertures.

D’autres ont transformé leurs lucarnes, non taxées, en grandes baies vitrées pour compenser.

Les propriétaires ont aussi aménagé des combles sombres en logements pour les classes populaires, créant des chambres de bonne avant l’heure.

Ces adaptations ont aggravé les problèmes de santé publique, mais ont permis à l’État de maintenir cette source de revenus pendant près de 130 ans.

Malgré son impopularité, la taxe sur les portes et fenêtres a survécu à travers les siècles et les régimes politiques.

Elle s’est même exportée dans d’autres pays européens sous l’Empire napoléonien, comme aux Pays-Bas où elle a été remplacée par une taxe sur les cheminées.

En France, elle a persisté jusqu’en 1926, devenant un impôt local après la Première Guerre mondiale.

Le Cartel des gauches, coalition de partis de gauche, l’a finalement supprimée cette année-là.

Cette décision a marqué un tournant vers une fiscalité moderne, incluant l’impôt sur le revenu et la taxe foncière, encore en vigueur aujourd’hui.

Pourtant, des traces de cette taxe subsistent : certaines façades de villes françaises présentent encore des fenêtres murées, témoignages d’une époque où la lumière avait un prix.

L’écrivain Victor Hugo a dénoncé cette taxe dans son roman Les Misérables (1862), à travers le personnage de Mgr Bienvenu Myriel.

Dans un sermon, il critique l’impôt sur les portes et fenêtres, soulignant son impact sur les plus pauvres : *« Il y a en France treize cent vingt mille maisons de paysans qui n’ont que trois ouvertures, dix-huit cent dix-sept mille qui ont deux ouvertures, la porte et une fenêtre, et enfin trois cent quarante-six mille cabanes qui n’ont qu’une ouverture, la porte.

Et cela, à cause d’une chose qu’on appelle l’impôt des portes et fenêtres.

Mettez-moi de pauvres familles, des vieilles femmes, des petits enfants, dans ces logis-là, et voyez les fièvres et les maladies.

»* Cette citation illustre les inégalités sociales renforcées par cette politique fiscale.