Wohl und Wehe. Zur Geschichte von Kindeswohl und Kindeswohlgefährdung

Le Kindeswohl (ou bien-être de l’enfant en français) est un concept juridique allemand central dans les débats sur la protection de l’enfance, mais aussi un sujet de controverse. Il s’agit d’un terme juridique indéterminé, c’est-à-dire une notion large et floue qui ne donne pas de critères précis pour évaluer si un enfant est bien traité ou en danger. Ce concept ne se limite pas à des questions de bonheur ou de bien-être subjectif de l’enfant, mais englobe aussi des enjeux de justice sociale, d’éducation, de politique familiale et de protection contre les violences ou la négligence. Historiquement, il a évolué pour refléter les valeurs et les peurs de chaque époque, comme la peur des abus ou l’importance accordée à l’équilibre familial. Aujourd’hui, il sert de base à des décisions judiciaires qui peuvent entraîner des mesures de protection, comme le retrait de l’enfant à sa famille ou, au contraire, son maintien dans un environnement jugé adapté.

Avant 1946, en Allemagne, les enfants étaient considérés comme de simples objets de décision dans les conflits entre parents, notamment lors des divorces. Leur bien-être n’était pas une priorité juridique. Cette situation a commencé à changer avec l’adoption de l’article 6, alinéa 2 de la Loi fondamentale allemande (Grundgesetz) en 1949, qui consacre le droit des parents à élever leurs enfants tout en les obligeant à respecter leur bien-être. En 1958, le Bürgerliches Gesetzbuch (Code civil allemand) a introduit le principe du bien compris de l’intérêt de l’enfant (wohlverstandenes Kindesinteresse), permettant aux juges d’évaluer directement la situation des enfants lors des procédures. Cependant, cette approche restait principalement procédurale (comment évaluer) plutôt que substantielle (quels critères utiliser), faute de directives claires. L’État intervenait peu dans la sphère familiale, par crainte de reproduire les abus du régime nazi, où des enfants avaient été retirés arbitrairement à leurs familles.

Deux grandes réformes ont transformé la notion de Kindeswohl en Allemagne. En 1977, l’abolition de la preuve de faute dans les divorces a mis fin à l’idée que le parent « responsable » de la rupture du mariage était automatiquement jugé inapte à élever ses enfants. Puis, en 1979 et 1998, les réformes du droit de la famille ont renforcé la garde conjointe, faisant de celle-ci la norme plutôt que l’exception. La garde exclusive est devenue une exception, nécessitant une demande spécifique. Ces changements ont réduit l’importance des critères comme la faute ou la présomption en faveur de la mère, tout en augmentant le besoin d’expertises (psychologiques, sociales) pour éclairer les décisions judiciaires. Aujourd’hui, environ 90 % des divorces en Allemagne aboutissent à une garde conjointe, contre une minorité avant les années 1980.

Le concept de Kindeswohl n’est plus l’apanage des juristes. Psychologues, pédagogues, sociologues et historiens étudient désormais ses dimensions sociales, culturelles et historiques. Leurs travaux montrent que les normes juridiques sur le bien-être de l’enfant sont le résultat de négociations de pouvoir au sein de la société. Par exemple, les idées sur ce qui constitue un bon parent ou un environnement familial adapté ont évolué avec les transformations économiques et politiques. Ces normes influencent aussi la manière dont les familles sont régulées : elles peuvent justifier des interventions de l’État (comme le retrait d’un enfant) ou, à l’inverse, légitimer son absence. Ainsi, le Kindeswohl n’est pas neutre : il reflète et façonne les valeurs d’une époque, comme l’importance accordée à la stabilité familiale ou à l’autonomie de l’enfant.

Aujourd’hui, le débat sur le Kindeswohl reste vif, notamment en raison de son caractère flou et subjectif. Les décisions judiciaires dépendent souvent de l’interprétation des juges, qui doivent concilier des critères parfois contradictoires : l’avis de l’enfant, les capacités parentales, ou encore les normes sociales dominantes. Par exemple, un enfant peut exprimer un souhait de vivre avec un parent, mais les juges doivent évaluer si ce choix est dans son intérêt à long terme. Ces dilemmes sont au cœur du roman Kindeswohl d’Ian McEwan, où une juge doit trancher une affaire complexe impliquant un adolescent malade refusant une transfusion sanguine pour des raisons religieuses. Le roman illustre comment le Kindeswohl peut entrer en tension avec des droits individuels ou des convictions personnelles, rendant les décisions difficiles et parfois impossibles à réconcilier.